Actualités statutaires

Fiches procédure CITIS

Publiée le 29/08/2019 - En savoir plus

L'unité Instances médicales vient de rédiger 2 fiches procédure CITIS.


Circulaire sur le référent déontologue

Publiée le 4/07/2019 - En savoir plus

Le service Gestion des carrières vient de rédiger une circulaire sur le référent déontologue.


Mise à jour de circulaire

Publiée le 3/07/2019 - En savoir plus

Le service Paie vient de procéder à la mise à jour de la circulaire 2019-06 relative aux cotisations sociales sur les avantages en nature et frais professionnels.


Allocations chômage

Publiée le 1/07/2019 - En savoir plus

Revalorisation au 1er juillet 2019


Télétravail

Publiée le 1/07/2019 - En savoir plus

Elargissement des publics pouvant bénéficier d'une dérogation à la quotité hebdomadaire


Mise à jour de fiches pratiques

Publiée le 26/06/2019 - En savoir plus

Le service Gestion des carrières a procédé à la mise à jour de deux fiches pratiques, une sur le thème de la disponibilité et l'autre sur le thème des autorisations d'absence.


Décret n° 2019-546 du 29 mai 2019 modifiant la partie réglementaire du code général des collectivités territoriales et fixant le taux de cotisation au fonds de financement de l'allocation différentielle de fin de mandat

Publiée le 18/06/2019 - En savoir plus

Les articles 69 et 70 de la loi n°2002-276 du 27 février 2002, relative à la démocratie de proximité ont institué une allocation de fin de mandat au profit des élus ayant abandonné leur activité professionnelle pour se consacrer exclusivement à leurs fonctions électives.


Guide des CAP du CDG

Publiée le 18/06/2019 - En savoir plus

L'unité Instances consultatives vient de mettre à jour le guide des CAP du CDG.


Organisations d'ateliers maladie en septembre et octobre 2019

Publiée le 17/06/2019 - En savoir plus

Les services Gestion des carrières et Emploi organisent la 2ème session des ateliers décentralisés sur le thème de la maladie sur l’ensemble du territoire en septembre et octobre 2019. L’objectif de ces ateliers est d’approfondir vos connaissances lorsque votre agent a épuisé ses droits à maladie ou déclare une rechute d’un accident de service ou d’une maladie professionnelle.


Circulaire sur le Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service (CITIS)

Publiée le 6/06/2019 - En savoir plus

Le service Gestion des carrières vient de rédiger une circulaire sur le Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service (CITIS).


 1 2 3 4 5 > >>