Question RH

Nomination suite à un concours

Publiée le 13/09/2019 - En savoir plus

Je suis lauréat d'un concours, aurai-je automatiquement un poste ?


Versement du SFT pour un enfant non scolarisé

Publiée le 5/09/2019 - En savoir plus

Peut-on continuer à verser le Supplément Familial de Traitement (SFT) pour un enfant non scolarisé ?


Heures supplémentaires des contrats aidés

Publiée le 29/08/2019 - En savoir plus

Peut-on rémunérer des heures supplémentaires pour un agent en contrat aidé ?


Ouverture d’un concours

Publiée le 1/07/2019 - En savoir plus

Pourquoi un concours est-il ouvert ou non par le Centre de Gestion ?


Résidence administrative d’un agent intervenant sur plusieurs communes

Publiée le 1/07/2019 - En savoir plus

Comment définir la résidence administrative d'un agent intervenant sur plusieurs communes ?


Eléments justifiant la rémunération

Publiée le 1/07/2019 - En savoir plus

Doit-on fournir systématiquement les délibérations créant l’ensemble des postes comme pièce justificative à l’appui de la rémunération d’un nouvel agent ?


Revenus de remplacement

Publiée le 1/07/2019 - En savoir plus

Est-ce que les revenus de remplacement sont imposables et soumis au prélèvement à la source ?


Fin de détachement

Publiée le 26/06/2019 - En savoir plus

Quelle est la procédure à suivre en matière de fin anticipée de détachement ?


Calcul de la retraite

Publiée le 19/06/2019 - En savoir plus

Comment est prise en compte la condition des 6 derniers mois pour le calcul de la retraite CNRACL ?


Prise en compte des services antérieurs pour les infirmiers en soins généraux de classe normale nommés stagiaires et ayant exercé des services en qualité d’infirmiers libéraux

Publiée le 12/06/2019 - En savoir plus

Un agent nommé infirmier en soins généraux de classe normale stagiaire peut-il prétendre à la prise en compte de ses services antérieurs exercés en tant qu’infirmier libéral ?


Conservation des documents dans le cadre du prélèvement à la source

Publiée le 29/05/2019 - En savoir plus

Est-ce que la collectivité doit conserver des documents dans le cadre du prélèvement à la source ?


Notification d'un arrêté individuel

Publiée le 28/05/2019 - En savoir plus

Comment notifier un arrêté individuel à un agent lorsque celui-ci refuse de le signer ?


Indemnisation des frais de déplacement

Publiée le 22/05/2019 - En savoir plus

Peut-on indemniser les frais de déplacement à l’intérieur de la résidence administrative ?


La rémunération des commissaires enquêteurs

Publiée le 17/05/2019 - En savoir plus

Les rémunérations des commissaires enquêteurs sont-elles soumises à cotisation ?


Le Parcours Emploi Compétences (PEC)

Publiée le 10/05/2019 - En savoir plus

Le Parcours Emploi Compétences, quels changements pour les contrats aidés ?


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