Question RH

La rémunération des commissaires enquêteurs

Publiée le 17/05/2019 - En savoir plus

Les rémunérations des commissaires enquêteurs sont-elles soumises à cotisation ?


Le Parcours Emploi Compétences (PEC)

Publiée le 10/05/2019 - En savoir plus

Le Parcours Emploi Compétences, quels changements pour les contrats aidés ?


Disponibilité et mutation

Publiée le 2/05/2019 - En savoir plus

Un agent titulaire peut-il muter alors même qu’il est en disponibilité ?


Le 1er mai

Publiée le 29/04/2019 - En savoir plus

Quelle est la particularité du 1er mai ?


Indemnité d'astreinte

Publiée le 23/04/2019 - En savoir plus

Un agent, filière technique, peut-il être d'astreinte une journée travaillée et également la nuit suivante et comment calculer l'indemnité dans ce cas précis ?


Travailleurs handicapés

Publiée le 12/04/2019 - En savoir plus

Les personnes reconnues travailleurs handicapés peuvent-elles bénéficier d’un mode juridique spécifique de recrutement ?


Intégration directe

Publiée le 5/04/2019 - En savoir plus

Dans quels cas peut-on avoir recours à une intégration directe ?


Temps partiel

Publiée le 27/03/2019 - En savoir plus

Un agent à temps partiel pour lequel les jours fériés tombent sur les jours non travaillés peut-il récupérer ces jours ?


Recrutement - extrait de casier judiciaire

Publiée le 21/03/2019 - En savoir plus

L’employeur peut-il demander un extrait de casier judiciaire pour les agents au contact de mineurs ?


Versement d'un acompte

Publiée le 13/03/2019 - En savoir plus

Peut-on verser un acompte à un agent titulaire ?


Heures supplémentaires

Publiée le 6/03/2019 - En savoir plus

Qui doit payer les heures supplémentaires effectuées par un agent intercommunal et comment ?


Documents de fin de contrat

Publiée le 1/03/2019 - En savoir plus

Quels documents l’employeur public est-il tenu de remettre en fin de contrat ?


Reclassement

Publiée le 25/02/2019 - En savoir plus

Un fonctionnaire stagiaire reconnu inapte physiquement a-t-il droit au reclassement ?


Le SFT est-il un droit pour les contractuels ?

Publiée le 14/02/2019 - En savoir plus

La rémunération des agents contractuels, tout comme celle des fonctionnaires stagiaires et titulaires, comprend le traitement indiciaire, l’indemnité de résidence, le supplément familial de traitement (SFT) et le régime indemnitaire (article 136 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 qui étend aux contractuels les éléments de rémunération prévus à l’article 20 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983).


Traitement de certains fonctionnaires

Publiée le 8/02/2019 - En savoir plus

La majoration de traitement de certains fonctionnaires territoriaux bénéficiaires d'une clause de conservation d'indice à titre personnel


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