D - Le plan de prévention des risques psychosociaux (RPS)

Liens utiles

Vous trouverez ci-dessous les modèles de convention et de délibération pour la mise en place de la prestation.

femme triste qui se tient le visage dans les mains

Le plan de prévention des risques sociaux (RPS)

Les risques de troubles psychosociaux résultent de facteurs de risques individuels, mais aussi organisationnels, au croisement de la personne et de sa situation au travail. La dimension subjective (la perception, le ressenti) est importante.

La notion de Risques Psycho-Sociaux (RPS) renvoie à des situations de travail dans lesquelles il y a une tension importante entre les exigences des salariés et les exigences de l’organisation, avec des causes différentes (conditions d’emploi, organisation du travail, relations professionnelles, modes de management, etc.) et des conséquences à la fois sur l’intégrité physique et la santé mentale des agents.

Une obligation réglementaire d'évaluation

Il existe une obligation réglementaire d’évaluation et de prévention des risques psychosociaux, au même titre que les autres risques professionnels (circulaire du 25 juillet relative à la mise en œuvre, dans la fonction publique territoriale, de l’accord-cadre du 22 octobre 2013 concernant la prévention des risques psychosociaux).

En tant qu’employeur, vous avez une place centrale dans l’organisation du travail dans votre structure et donc un rôle à jouer prépondérant au quotidien dans la prévention des d’expositions aux facteurs de risques socio-organisationnels.

Réfléchir à la prévention des RPS c’est prendre du recul par rapport à l’organisation du travail dans de sa structure.

La mise en place d'une démarche de prévention des RPS

Le schéma de principe de la mise en place d’une démarche de prévention des RPS :

Schéma démarche risques psycho-sociaux