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L’interruption de carrière

Les congés maternité et d'adoption

Les congés maternité et d'adoption

Fichier attaché	Taille
Mise en congé de maternité contractuel (maternité adoption)	72.37 Ko
Mise en congé de maternité titulaire (maternité adoption)	71.58 Ko
Prolongation de congé maternité (maternité adoption)	63.79 Ko
Congé pathologique postnatal contractuel (maternité adoption)	66.24 Ko
Congé pathologique postnatal titulaire (maternité adoption)	64.48 Ko
Mise en congé de maternité titulaire à temps partiel (maternité adoption)	74.21 Ko
Réintégration après congé de maternité (maternité adoption)	66.72 Ko
Congé pour adoption titulaire (maternité adoption)	94.92 Ko
Congé pour adoption contractuel (maternité adoption)	89.45 Ko

La fin de fonctions

La retraite

La retraite

Fichier attaché	Taille
Mise à la retraite CNRACL_titulaire	67.34 Ko
Mise à la retraite CNRACL_pour invalidité	74.13 Ko
Mise à la retraite CNRACL_sans droit à pension	59.01 Ko
Mise à la retraite IRCANTEC	69.98 Ko
Mise à la retraite CONTRACTUEL_avenant	82.64 Ko
Mise à la retraite (sanction disciplinaire)	71.25 Ko
Retraite progressive CNRACL_courrier demande agent	53.77 Ko
Retraite progressive CNRACL_autorisation d'exercice à temps partiel	87.01 Ko
Limite d'âge atteinte CNRACL_recul limite âge_parent 3 enfants	60.2 Ko
Limite d'âge atteinte CNRACL_ recul limite âge_parent enfant à charge ou handicap	65.28 Ko
Limite d'âge atteinte CNRACL_prolongation d'activité carrière incomplète	64.34 Ko
Limite d'âge atteinte CNRACL_prolongation d'activité catégorie active	71.29 Ko
Limite d'âge atteinte CNRACL_maintien en fonction jusqu'à 70 ans	62.78 Ko
Classement catégorie active	60.01 Ko

L’organisation du travail

Le temps partiel

Le temps partiel

Fichier attaché	Taille
Délibération pour fixation des modalités du temps partiel	116.74 Ko
Mise à temps partiel sur autorisation	84.51 Ko
Mise à temps partiel de droit fonctionnaire handicapé	78.59 Ko
Mise à temps partiel sur autorisation pour création ou reprise d’entreprise	88.9 Ko
Mise à temps partiel de droit pour raisons familiales	81.74 Ko
Mise à temps partiel avec surcotisation	71.05 Ko
Réintégration à temps plein après un temps partiel	70.47 Ko
Contractuel - avenant - temps partiel sur autorisation	90.03 Ko
Contractuel - avenant - temps partiel de droit pour raison familiale	91.13 Ko

La maladie

Le temps partiel thérapeutique (TPT)

Le temps partiel thérapeutique (TPT)

Fichier attaché	Taille
CNRACL - octroi temps partiel thérapeutique (TPT)	65.37 Ko
CNRACL - renouvellement temps partiel thérapeutique (TPT)	67.63 Ko
CNRACL - réintégration après temps partiel thérapeutique (TPT)	60.73 Ko
IRCANTEC - octroi temps partiel thérapeutique (TPT)	70.85 Ko
IRCANTEC - renouvellement temps partiel thérapeutique (TPT)	68.92 Ko
IRCANTEC - réintégration après temps partiel thérapeutique (TPT)	61.06 Ko
Suspension d'un temps partiel thérapeutique (TPT)	63.14 Ko
Avenant contractuel - octroi temps partiel thérapeutique (TPT)	93.66 Ko
Avenant contractuel - réintégration temps partiel thérapeutique (TPT)	87.88 Ko

oui

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