L'ordre du jour du Conseil Médical en formation restreinte du 31 Mars 2026 est clos.
L'ordre du jour du Conseil Médical en formation restreinte du 31 Mars est clos, le nombre maximum de dossiers présentés a été atteint. Ainsi, les dossiers complets qui seront reçus par le secrétariat du Conseil Médical à compter de ce jour, seront programmés sur la séance en formation restreinte qui suit à savoir celle du 28 Avril.
Les dossiers incomplets nécessitant des documents complémentaires ou encore des expertises médicales seront mis en attente, jusqu'à réception des pièces nécessaires et inscrits à la séance du conseil médical la plus proche.
