Modèles & outils

La fin de fonctions

Fichier attaché	Taille
Refus de titularisation [1]	68.02 Ko
Licenciement en cours de stage [2]	66.91 Ko
Refus de titularisation contractuel article L352-4 CGFP [3]	65.27 Ko
Refus de titularisation après détachement pour stage promotion interne [4]	68.35 Ko

La Mobilité

Fichier attaché	Taille
Détachement pour stage suite concours A ou B [5]	74.04 Ko
Détachement pour stage suite concours C - moins de 2 ans de service [6]	72.65 Ko
Détachement pour stage dans une autre collectivité [7]	69.92 Ko
Détachement pour stage suite promotion interne A ou B [8]	79.58 Ko
Changement de grade suite concours C - plus de 2 ans de service - dispense de stage [9]	69.51 Ko
Changement de grade suite concours B - dispense de stage [10]	73.31 Ko
Détachement d'un agent venant de la FPH [11]	74.9 Ko
Détachement d'un agent venant de la FPE [12]	83.6 Ko
Détachement d'un agent venant d'une autre collectivité de la FPT [13]	71.15 Ko
Détachement d'un agent sur un autre cadre d'emplois dans la même collectivité [14]	33.72 Ko
Renouvellement de détachement d'un agent venant de la FPH [15]	66.59 Ko
Renouvellement de détachement d'un agent venant de la FPE [16]	68.81 Ko
Renouvellement de détachement d'un agent venant d'une autre collectivité de la FPT [17]	68.41 Ko
Détachement vers la FPE ou FPH [18]	71.68 Ko
Détachement vers une autre collectivité de la FPT [19]	34.17 Ko
Réintégration après détachement [20]	71.15 Ko
Fin de détachement (réintégration dans la collectivité d'origine) [21]	65.88 Ko
Radiation suite intégration dans l'administration de détachement [22]	64.89 Ko
Maintien en surnombre faute de poste vacant [23]	74.74 Ko
Détachement d'office dans le cadre d'un transfert d'activité [24]	95.8 Ko

Fichier attaché	Taille
Arrêté d'intégration directe [25]	71.79 Ko
Arrêté d'intégration directe dans la FPT suite à détachement [26]	68.59 Ko
Arrêté d'intégration directe interne [27]	68.16 Ko
Arrêté radiation intégration directe externe [28]	66.94 Ko
Arrêté d'intégration directe FPT [29]	78.93 Ko

Le recrutement

Fichier attaché	Taille
Arrêté de détachement sur emploi fontionnel [30]	70.41 Ko
Arrêté de fin de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de l'agent [31]	58.5 Ko
Arrêté de fin de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de la collectivité [32]	45 Ko

L’avancement

Fichier attaché	Taille
Arrêté de nomination stagiaire en détachement au titre du dispositif dérogatoire (BOETH) [33]	41 Ko
Arrêté d’intégration suite détachement pour travailleur handicapé [34]	77.58 Ko