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Le changement de temps de travail

Modification du temps de travail

Modification du temps de travail

Fichier attaché	Taille
Modification du temps de travail supérieur à 10%	65.25 Ko
Modification du temps de travail inférieure ou égale à 10%	63.24 Ko
Délibération modifiant le temps de travail	31.85 Ko
Courrier demande de modification du temps de travail	14.46 Ko
Délibération modifiant le temps de travail (inférieur ou égal à 10 %)	32.62 Ko
Délibération modifiant le temps de travail (supérieur à 10 %)	32.43 Ko

Le recrutement

Avenants

Avenants

Fichier attaché	Taille
Avenant - cas général	82.34 Ko
Avenant - modification rémunération	84.68 Ko
Avenant - modification temps de travail inférieur ou égal à 10 %	85.37 Ko
Avenant - modifcation temps de travail supérieur à 10 %	85.92 Ko
Avenant - classement travailleur handicapé - Cat C1	93.81 Ko
Avenant - CDD et CDI sur art. L332.8 CGFP - Congé sans rémunération pendant la période de stage (art. 35-3 du décret 88-145)	84.66 Ko
Avenant - transfert de personnel	34 Ko

oui

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