Le recrutement
Le concours & l'intégration directe
Le concours & l'intégration directe
La nomination stagiaire & classement
La nomination stagiaire & classement
Fichier attaché Taille 
Délibération ajustant le choix du grade51.11 Ko Nomination Stagiaire catégorie A86.86 Ko Nomination Stagiaire catégorie B89.12 Ko Nomination Stagiaire catégorie C (échelle C1)86.52 Ko Nomination Stagiaire catégorie C (échelle C2)87.1 Ko Prolongation de stage68.69 Ko Prolongation de la période de prorogation de stage65.16 Ko Prorogation de stage60.31 Ko Prorogation de stage catégorie B62.32 Ko Titularisation avec avancement d’échelon70.36 Ko Titularisation sans avancement d’échelon67.95 Ko 
Reprise des services antérieurs A47.5 Ko Reprise des services antérieurs B39.5 Ko Reprise des services antérieurs C142.5 Ko Reprise des services antérieurs C241 Ko Fiche évaluation trimestrielle du stagiaire719.31 Ko
Le recours aux contractuels
Le recours aux contractuels
Le CDD
Le CDD
Le CDI
Le CDI
Fichier attaché Taille CDI portabilité (contractuels)89.67 Ko CDD<2000 lié à la décision d'une autre autorité (contractuels)98.63 Ko Délibération transformation CDD en CDI (contractuels)88.66 Ko CDI N lorsque la nature des fonctions le justifient Art 3-3-2 (contractuels)119.28 Ko
L’avancement
L’avancement de grade
L’avancement de grade
Fichier attaché Taille Arrêté portant avancement de grade65.55 Ko Délibération pour création d’un emploi (avancement de grade)81.12 Ko Délibération fixant les ratios (avancement de grade)42.34 Ko
La promotion interne
La promotion interne
Fichier attaché Taille Promlotion interne Cat. A & B75.66 Ko Promotion interne Cat. C69.22 Ko
L'avancement d'échelon
L'avancement d'échelon
Fichier attaché Taille Délibération avancement d'échelon82.78 Ko Avancement d'échelon en cours de disponibilité52.64 Ko
L’interruption de carrière
Les congés maternité et d'adoption
Les congés maternité et d'adoption
Le congé de paternité
Le congé de paternité
Fichier attaché Taille Congé de paternité contractuel66.3 Ko Congé de paternité titulaire63.57 Ko
Le congé parental
Le congé parental
Fichier attaché Taille Mise en congé parental – Contractuel80.13 Ko Mise en congé parental – Titulaire/Stagiaire à temps non complet63.43 Ko Réintégration après congé parental71.45 Ko Réintégration en cours de congé parental puis placement en maternité 74.07 Ko
Le congé de présence parentale
Le congé de présence parentale
Fichier attaché Taille Mise en congé de présence parentale64.97 Ko Réintégration après congé de présence parentale51.5 Ko
Le congé de solidarité familiale
Le congé de solidarité familiale
Fichier attaché Taille Congé de solidarité familiale régime spécial65.51 Ko Congé de solidarité familiale régime général64.49 Ko Temps partiel congé de solidarité familiale agent CNRACL63.29 Ko
La disponibilité
La disponibilité
La disponibilité de droit
La disponibilité de droit
La disponibilité discrétionnaire
La disponibilité discrétionnaire
La fin de fonctions
La retraite
La retraite
Fichier attaché Taille Mise à la retraite titulaire CNRACL64.1 Ko Retraite d’office (sanction disciplinaire)69.37 Ko Retaite IRCANTEC68.77 Ko Retraite progressive titulaire IRCANTEC64.37 Ko Mise à la retraite sans droit à pension CNRACL60.42 Ko Retraite régime général (contractuels)53.23 Ko Recul de limite d’âge au-delà de 65 ans58.04 Ko Maintien en fonction62.97 Ko
La retraite pour invalidité
La démission, l’abandon de poste
La démission, l’abandon de poste
Fichier attaché Taille Radiation suite à démission62.99 Ko Mise en demeure pour abandon de poste32.6 Ko Radiation pour abandon de poste66.67 Ko
La suppression d’emploi
La suppression d’emploi
Fichier attaché Taille Délibération suppression d’emploi53.61 Ko Maintien en surnombre après suppression de poste59.02 Ko
Le licenciement pour faute disciplinaire
Le licenciement pour faute disciplinaire
Fichier attaché Taille Arrêté de révocation (licenciement)70.91 Ko
Le licenciement en cours ou en fin de stage
Le licenciement en cours ou en fin de stage
Fichier attaché Taille Licenciement en cours de stage64.49 Ko Refus de titularisation66.1 Ko
Le licenciement pour inaptitude physique
Le licenciement pour inaptitude physique
Fichier attaché Taille Licenciement pour inaptitude physique d'un agent titulaire61.47 Ko Licenciement pour inaptitude physique d'un agent contractuel60.73 Ko
Le décès
Le licenciement d'un contractuel
Le licenciement d'un contractuel
Fichier attaché Taille Arrêté de licenciement d'un contractuel pour insuffisance professionnelle66.56 Ko
La rupture conventionnelle
La rupture conventionnelle
Fichier attaché Taille 
Modèle de convention titulaires (rupture conventionnelle)19.48 Ko Modèle de convention contractuels (rupture conventionnelle)19.92 Ko Arrêté de radiation suite à rupture conventionnelle66.47 Ko
L’organisation du travail
L’aménagement du temps de travail
L’aménagement du temps de travail
Fichier attaché Taille Suivi des jours ARTT117.07 Ko Tableau de suivi d’annualisation sur l’année scolaire 2020-202188 Ko Tableau de suivi d’annualisation sur l’année civile 2021121.5 Ko Protocole ARTT480.87 Ko
Le temps non complet
Le temps non complet
Fichier attaché Taille Calcul de la durée hebdomadaire (temps non complet)27.5 Ko
Le temps partiel
Le temps partiel
Le télétravail
Le télétravail
Fichier attaché Taille Délibération instituant le télétravail124.23 Ko Arrêté télétravail103.85 Ko
Les astreintes et les permanences
Les astreintes et les permanences
Fichier attaché Taille Délibération astreintes – modalités d’indemnisation195.75 Ko Arrêté d’attribution d’indemnité d’astreinte157.41 Ko
La Mobilité
La mutation
La mutation
Fichier attaché Taille Nomination par voie de mutation 69.28 Ko Radiation pour mutation65.97 Ko Certificat de cessation de paiement (mutation)13.06 Ko Réintégration / Mutation après disponibilité70.74 Ko
Le changement d’affectation
Le changement d’affectation
Fichier attaché Taille Arrêté de changement d’affectation après reclassement52.48 Ko Arrêté de mutation interne (changement d'affectation)21.69 Ko
Le détachement
Le détachement
La mise à disposition
La mise à disposition
Fichier attaché Taille Convention de mise à disposition30 Ko Arrêté de mise à disposition22.88 Ko Fin anticipée de mise à disposition47.97 Ko
Intégration directe externe
Intégration directe externe
Fichier attaché Taille Radiation des effectifs suite à intégration directe externe dans une autre administration63.68 Ko
Le transfert de compétences
Les congés & absences
Les congés annuels
Le Compte Epargne Temps (CET)
Le Compte Epargne Temps (CET)
Fichier attaché Taille Délibération instituant le CET126.38 Ko Demande d’ouverture d’un CET76.22 Ko Convention financière de reprise du CET64.96 Ko Alimentation du CET50.77 Ko Demande d’utilisation du CET45.5 Ko Information annuelle jours CET39.6 Ko
Les autorisations d’absence
Les autorisations d’absence
Fichier attaché Taille Courrier de demande d’ASA pour évènements familiaux45.15 Ko Délibération de mise en place des Autorisations Spéciales d’Absence97.36 Ko
Le congé bonifié
L'évaluation professionnelle
L’entretien professionnel
L’entretien professionnel
Fichier attaché Taille 
Consignes pour évaluateur (entretien)51.28 Ko Consignes pour évalué (entretien)47.24 Ko Délibération entretien professionnel63.12 Ko Compte-rendu encadrant / non encadrant (entretien)69.26 Ko
L’évaluation du stagiaire
La médaille d’honneur du travail
La médaille d’honneur du travail
Fichier attaché Taille Imprimé de demande (médaille d'honneur)38.5 Ko notice explicative (médaille d'honneur)36.43 Ko
Les droits et obligations des fonctionnaires
Le droit syndical
Le droit syndical
Fichier attaché Taille Arrêté de décharge de service pour exercice d'une activité syndicale60.67 Ko
La discipline
La discipline
Le cumul d'activités
Le cumul d'activités
Fichier attaché Taille Autorisation d'exercer une activité accessoire (cumul d'activités)35.5 Ko
La maladie
Le CITIS (agents CNRACL)
Le CITIS (agents CNRACL)
L'accident de service et maladie professionnelle fonctionnaires IRCANTEC
L'accident de service et maladie professionnelle fonctionnaires IRCANTEC
L'accident de service et maladie professionnelle agents contractuels
L'accident de service et maladie professionnelle agents contractuels
Fichier attaché Taille Arrêté de mise en congé de maladie consécutif à un accident de travail64.09 Ko Arrêté de mise en congé de maladie consécutif à une maladie professionnelle62.56 Ko
Le Congé de Maladie Ordinaire (CMO)
Le Congé de Maladie Ordinaire (CMO)
Fichier attaché Taille Arrêté CMO agents CNRACL144.04 Ko Arrêté CMO sans traitement stagiaires CNRACL59.28 Ko Arrêté CMO agents IRCANTEC137.9 Ko Arrêté CMO sans traitement stagiaires IRCANTEC58.37 Ko Arrêté CMO agents contractuels142.12 Ko Arrêté CMO sans traitement contractuel inférieur à 4 mois62.58 Ko Arrêté de réintégration après CMO64.06 Ko
Le Congé de Longue Maladie (CLM)
Le Congé de Longue Durée (CLD)
Le Congé de Grave Maladie (CGM)
Le Congé de Grave Maladie (CGM)
Fichier attaché Taille Arrêté de placement en CGM agents IRCANTEC87.27 Ko Arrêté de placement en CGM contractuels74.89 Ko
L'inaptitude temporaire
L'inaptitude temporaire
Fichier attaché Taille Attribution de l'AIT (inaptitude)31.5 Ko Courrier CPAM avis AIT (inaptitude)44.34 Ko
L'inaptitude
L'inaptitude
Fichier attaché Taille Modèle de courrier : demande d'avis CPAM sur le versement des IJ42.1 Ko Arrêté de réintégration après disponibilité d'office63.55 Ko Arrêté d'octroi d'une Période de Préparation au Reclassement51.27 Ko
Le temps partiel thérapeutique
Le temps partiel thérapeutique
L'inaptitude définitive à SES fonctions
L'inaptitude définitive à SES fonctions
Fichier attaché Taille Arrêté de placement en disponibilité d'office dans l'attente d'un reclassement66.69 Ko
L'inaptitude définitive à TOUTES fonctions
L'inaptitude définitive à TOUTES fonctions
Fichier attaché Taille Arrêté de mise en retraite pour invalidité66.95 Ko Licenciement pour inaptitude agents IRCANTEC61.31 Ko Licenciement pour inaptitude contractuels61.57 Ko
La disponibilité d'office
La disponibilité d'office
La période de préparation au reclassement
La période de préparation au reclassement
Fichier attaché Taille Arrêté d'octroi d'une PPR (reclassement)51.27 Ko
L'Allocation Temporaire d'Invalidité
Le regroupement de collectivités
Le transfert de personnel
Le transfert de personnel
Fichier attaché Taille Arrêté de nomination par voie de transfert (regroupement)64.92 Ko
La rémunération
Le RIFSEEP
Le RIFSEEP
Le barème des traitements
Les autres primes
Les autres primes
La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Fichier attaché Taille Arrêté d'attribution d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)64.15 Ko Arrêté de retrait d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)48.76 Ko
La Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
L'expérimentation de la MPO
Crise sanitaire du Covid-19
Modèle d'arrêtés
Modèle d'arrêtés
Le changement de temps de travail
Modification du temps de travail
Modification du temps de travail
Fichier attaché Taille Modification du temps de travail inférieure ou égale à 10%61.24 Ko Modification du temps de travail supérieur à 10%62.24 Ko
Déplacements
L'autorisation d'utiliser des véhicules personnels
L'autorisation d'utiliser des véhicules personnels
Fichier attaché Taille Arrêté autorisation l'utilisation de véhicules personnels53.85 Ko
oui
