Le Recrutement
Concours & intégration directe
Concours & intégration directe
Fichier attaché Taille 
Délibération pour création d’un emploi81.12 Ko Intégration directe interne75.18 Ko Intégration autre administration64.23 Ko Intégration directe dans la FPT (agent venant de l’extérieur)73.92 Ko Avancement suite à concours catégorie C moins de 2 ans de service67.98 Ko Avancement suite à concours catégorie C plus de 2 ans de service67.3 Ko
Nomination stagiaire & classement
Nomination stagiaire & classement
Fichier attaché Taille Délibération ajustant le choix du grade51.11 Ko Nomination Stagiaire catégorie A86.86 Ko Nomination Stagiaire catégorie B89.12 Ko Nomination Stagiaire catégorie C (échelle C1)86.52 Ko Nomination Stagiaire catégorie C (échelle C2)87.1 Ko Prolongation de stage68.69 Ko Prorogation de stage catégorie B64.3 Ko Prorogation de stage62.39 Ko Titularisation avec avancement d’échelon70.36 Ko Titularisation sans avancement d’échelon67.95 Ko Détachement pour stage suite à concours71.34 Ko Fiche de renseignement d’un stagiaire2.52 Mo 
Reprise des services antérieurs A47.5 Ko Reprise des services antérieurs B39.5 Ko Reprise des services antérieurs C142.5 Ko Reprise des services antérieurs C241 Ko
Recours aux contractuels
Recours aux contractuels
Fichier attaché Taille Nomination par voie de transfert62.43 Ko Contrats d’Engagement Educatif (CEE)133.62 Ko Contrat CAE-PEC76.29 Ko Délibération création d’emplois accroissement temporaire ou saisonnier69.88 Ko Délibération création d’emplois agents recenseurs et modalités de rémunération147.37 Ko Avenant classement personne handicapee cat. C162.83 Ko Avenant modification rémuneration57.03 Ko Certificat de travail40.53 Ko Délibération transformation CDD en CDI88.66 Ko Gérance postale94.01 Ko Médecin135.21 Ko Médecin coordonnateur123.79 Ko Personne handicapée cat. A & B80.37 Ko Personne handicapée cat. C78.63 Ko Arrêté de nomination d'un agent recenseur (personnel de la collectivité)152.52 Ko Arrêté de nomination d'un agent recenseur (personnel hors de la collectivité)147.69 Ko
CDD
CDD
Fichier attaché Taille CDD absence cadre d'emploi98.27 Ko CDD agent indisponible106.45 Ko CDD cat. A96.02 Ko CDD collaborateur cabinet92.13 Ko CDD vacance d'emploi89.4 Ko CDD accroissement saisonnier81.75 Ko CDD accroissement temporaire96.53 Ko
CDI
CDI
Fichier attaché Taille CDI Cat.A111.12 Ko CDI < 1000 hab. Secrétaire de Mairie95.67 Ko CDI < 1000 hab.Agents TNC maximum 17h3097.43 Ko CDI < 2000 hab.98.63 Ko CDI portabilité89.67 Ko CDI transfert de personnel84.29 Ko
L’avancement
L’avancement de grade
L’avancement de grade
Fichier attaché Taille Délibération pour modification d’un grade65.55 Ko Délibération pour création d’un emploi81.12 Ko Délibération fixant les ratios42.34 Ko
La promotion interne
La promotion interne
Fichier attaché Taille Promlotion interne Cat. A & B75.66 Ko Promotion interne Cat. C69.22 Ko
L'avancement d'échelon
L’interruption de carrière
Les congés maternité et d'adoption
Les congés maternité et d'adoption
Fichier attaché Taille Mise en congé de maternité titulaire68 Ko Mise en congé de maternité contractuel69.08 Ko Mise en congé de maternité titulaire à temps partiel68.93 Ko Prolongation de congé maternité59.95 Ko Réintégration après congé de maternité65.21 Ko Congé pathologique postnatal titulaire61.9 Ko Congé pathologique postnatal contractuel63.49 Ko Congé pour adoption contractuel91.52 Ko Congé pour adoption titulaire91.79 Ko Tableau de calcul IJ maintien des droits en congé de maternité39.5 Ko
Congé de paternité
Congé de paternité
Fichier attaché Taille 
Fiche pratique : Congé de paternité et d’accueil de l’enfant248.12 Ko Congé de paternité contractuel66.3 Ko Congé de paternité titulaire63.57 Ko 
Formulaires de remboursement CNRACL 1744.09 Ko Formulaires de remboursement CNRACL 2704.82 Ko Formulaires de remboursement CNRACL 3698.11 Ko
Congé parental
Congé parental
Fichier attaché Taille Fiche pratique : Le congé parental295.2 Ko Mise en congé parental – Contractuel80.45 Ko Mise en congé parental – Titulaire/Stagiaire à temps non complet63.24 Ko Réintégration après congé parental69.74 Ko Réintégration en cours de congé parental puis placement en maternité 74.87 Ko
Congé de présence parentale
Congé de présence parentale
Fichier attaché Taille Mise en congé de présence parentale64.97 Ko Réintégration après congé de présence parentale51.5 Ko
Congé de solidarité familiale
Congé de solidarité familiale
Fichier attaché Taille Congé de solidarité familiale régime spécial65.51 Ko Congé de solidarité familiale régime général64.49 Ko Temps partiel congé de solidarité familiale agent CNRACL63.29 Ko
La disponibilité
La disponibilité
La disponibilité de droit
La disponibilité de droit
Fichier attaché Taille Disponibilité de droit74.59 Ko Renouvellement de disponibilité de droit61.84 Ko Disponibilité pour élever un enfant73.17 Ko Renouvellement disponibilité pour élever un enfant61.66 Ko
La disponibilité discrétionnaire
La disponibilité discrétionnaire
Fin de fonctions
La retraite
La retraite
La retraite pour invalidité
La démission, l’abandon de poste
La démission, l’abandon de poste
Fichier attaché Taille Fiche pratique : La démission (PDF)147.08 Ko Fiche pratique : La démission (DOC)250.05 Ko Radiation suite à démission62.99 Ko Mise en demeure pour abandon de poste32.6 Ko Radiation pour abandon de poste66.67 Ko
La suppression d’emploi
La suppression d’emploi
Fichier attaché Taille Fiche pratique : Suppression d’emploi264.2 Ko Délibération suppression d’emploi53.61 Ko Maintien en surnombre après suppression de poste59.02 Ko
Licenciement pour insuffisance professionnelle
Licenciement pour insuffisance professionnelle
Fichier attaché Taille Fiche pratique : Le licenciement d’un contractuel66.56 Ko
Licenciement pour faute disciplinaire
Licenciement pour faute disciplinaire
Fichier attaché Taille Fiche pratique : Le licenciement d’un contractuel (DOC)277.44 Ko Fiche pratique : Le licenciement d’un contractuel (PDF)271.28 Ko Révocation70.91 Ko
Le licenciement en cours ou en fin de stage
Le licenciement en cours ou en fin de stage
Fichier attaché Taille Fiche pratique : Nomination d’un stagiaire et titularisation (PDF)195.32 Ko Fiche pratique : Nomination d’un stagiaire et titularisation (PDF)275.27 Ko Licenciement en cours de stage64.49 Ko Refus de titularisation66.1 Ko
Le licenciement pour inaptitude physique
Le licenciement pour inaptitude physique
Fichier attaché Taille Licenciement pour inaptitude physique (titulaire)61.47 Ko Licenciement pour inaptitude physique (stagiaires)61.74 Ko
Le décès
L’organisation du travail
L’aménagement du temps de travail
L’aménagement du temps de travail
Fichier attaché Taille Fiche pratique :Diaporamas des ateliers temps de travail7.92 Mo Fiche pratique :Diaporamas des ateliers temps de travail EHPAD6.88 Mo Tableau de suivi des jours ARTT27.5 Ko Suivi des jours ARTT117.07 Ko Tableau de suivi de l’annualisation du temps de travail ATSEM148 Ko Tableau de suivi de l’annualisation du temps de travail EHPAD110.5 Ko Protocole ARTT480.87 Ko
Le temps non complet
Le temps non complet
La journée de solidarité
La journée de solidarité
Fichier attaché Taille Circulaires : La Journée de solidarité138.84 Ko Fiche pratique : Diaporamas des ateliers temps de travail7.92 Mo Fiche pratique : Diaporamas des ateliers temps de travail EHPAD6.88 Mo
Le temps partiel
Le temps partiel
Le télétravail
Le télétravail
Fichier attaché Taille Délibération instituant le télétravail119.24 Ko Arrêté télétravail101.38 Ko
Les astreintes et les permanences
Les astreintes et les permanences
Fichier attaché Taille Fiche pratique : Diaporamas des ateliers temps de travail7.92 Mo Fiche pratique : Diaporamas des ateliers temps de travail EHPAD6.88 Mo Circulaire :Astreintes et permanences 177.09 Ko Délibération astreintes – modalités d’indemnisation195.75 Ko Arrêté d’attribution d’indemnité d’astreinte157.41 Ko
La Mobilité
La mutation
La mutation
Fichier attaché Taille Nomination par voie de mutation69.28 Ko Radiation pour mutation65.97 Ko Réintégration / Mutation après disponibilité70.88 Ko Certificat de cessation de paiement13.06 Ko
Le changement d’affectation
Le détachement
Le détachement
La mise à disposition
La mise à disposition
Fichier attaché Taille Convention de mise à disposition55.62 Ko Fin anticipéé de mise à disposition47.97 Ko Arrêté de mise à disposition68.05 Ko
Congés & absences
Congés annuels
Congés annuels
Fichier attaché Taille Fiche pratique : Diaporamas des ateliers temps de travail7.92 Mo Fiche pratique : Diaporamas des ateliers temps de travail EHPAD6.88 Mo Fiche pratique : Les congés annuels(DOC)262.53 Ko Fiche pratique : Les congés annuels(PDF)182.4 Ko Fiche de suivi des jours de congés193.26 Ko
Le Compte Epargne Temps
Le Compte Epargne Temps
Fichier attaché Taille Circulaire : Le Compte Epargne Temps (2018)232.03 Ko Délibération instituant le CET126.38 Ko Demande d’ouverture d’un CET76.22 Ko Convention financière de reprise du CET64.96 Ko Alimentation du CET50.77 Ko Demande d’utilisation du CET45.5 Ko Information annuelle jours CET39.6 Ko
Les autorisations d’absence
Les autorisations d’absence
Fichier attaché Taille Fiche pratique : Les autorisations d’absence (PDF)347.2 Ko Fiche pratique : Les autorisations d’absence (DOC)262.41 Ko Courrier de demande d’ASA pour évènements familiaux45.15 Ko Délibération de mise en place des Autorisations Spéciales d’Absence97.36 Ko
Le Changement de temps de travail
Le Changement de temps de travail
Gestion des effectifs
Gestion des effectifs
Evaluation professionnelle
L’entretien professionnel
L’entretien professionnel
Fichier attaché Taille Consignes pour évaluateur51.28 Ko Consignes pour évalué47.24 Ko Compte-rendu encadrant / non encadrant62.42 Ko Délibération entretien professionnel63.12 Ko
L’évaluation du stagiaire
La Médaille d’honneur du travail
La Médaille d’honneur du travail
Fichier attaché Taille Imprimé de demande38.5 Ko notice explicative36.43 Ko
Droits et obligations des fonctionnaires
Le cumul d'activités
Le référent déontologue
Le référent déontologue
Fichier attaché Taille Circulaire : Le référent déontologue (PDF)295.46 Ko Arrêté désignation référent déontologue170.26 Ko Formulaire de saisine206.42 Ko
Le lanceur d’alerte
Le droit syndical
Le droit syndical
Fichier attaché Taille Fiche pratique : Le droit syndical (PDF)286.82 Ko Fiche pratique : Crédits de temps syndical (PDF)185.75 Ko Fiche pratique : Les représentants syndicaux (PDF)292.61 Ko Arrêté de décharge de service pour exercice d’un mandat syndical60.67 Ko Demande de remboursement ASA1733.5 Ko Demande préalable ASA179.59 Mo Demande de remboursement DAS33 Ko Fiche procédure : remboursement des ASA 1789.24 Ko Fiche procédure : remboursement des DAS112.48 Ko
La discipline
La discipline
Fichier attaché Taille Abaissement d’échelon titulaires76.95 Ko Avertissement contractuels60.82 Ko Avertissement stagiaires61.83 Ko Avertissement titulaires61.15 Ko Blâme contractuels60.91 Ko Blâme stagiaires60.92 Ko Blâme titulaires61.44 Ko Exclusion 1 à 3 jours titulaires63.84 Ko Exclusion 1 à 3 jours stagiaires66.22 Ko Exclusion 4 à 15 jours stagiaires73.99 Ko Exclusion 4 à 15 jours titulaires72.43 Ko Exclusion 16 jours à 2 ans titulaires71.77 Ko Exclusion définitive stagiaires73.67 Ko Exclusion 6 mois (CDD) à 1 an (CDI66.4 Ko Rétrogradation76.46 Ko Retraite d’office69.31 Ko Révocation70.91 Ko Suspension titulaires67.09 Ko Suspension contractuels58.56 Ko Suspension stagiaires58.88 Ko Licenciement pour motif disciplinaire64.61 Ko
Le droit de grève
Le droit de grève
Fichier attaché Taille Note d’information : Note sur le droit de grève (PDF)173.3 Ko
Formation
Formation
Rémunération
Rémunération
Fichier attaché Taille Délibération IHTS112.04 Ko Fiche pratique GIPA148.47 Ko Fiche pratique Contributions patronales et cotisations salariales197.08 Ko Circulaire : prestations paie - nouvelles valeurs135.66 Ko Barème des traitements au 1er janvier 2020347.17 Ko
Regroupement de collectivités
La fusion d'EPCI
La fusion d'EPCI
Fichier attaché Taille Fiche pratique :la fusion de collectivités (PDF)677.77 Ko Transfert62.43 Ko
Les communes nouvelles
Le CIAS
Le CIAS
Fichier attaché Taille Fiche pratique : la création d'un CIAS (PDF)680.42 Ko Transfert62.43 Ko
La Maladie
Le CITIS (agents CNRACL)
Le CITIS (agents CNRACL)
Accident de service et maladie professionnelle agents IRCANTEC (titulaires)
Accident de service et maladie professionnelle agents IRCANTEC (titulaires)
Accident de service et maladie professionnelle agents contractuels
Accident de service et maladie professionnelle agents contractuels
Fichier attaché Taille Arrêté de mise en congé de maladie consécutif à un accident de travail64.09 Ko Arrêté de mise en congé de maladie consécutif à une maladie professionnelle62.56 Ko Arrêté de non reconnaissance d'imputabilité62.02 Ko
Le Congé de Maladie Ordinaire (CMO)
Le Congé de Maladie Ordinaire (CMO)
Fichier attaché Taille Arrêté CMO agents CNRACL144.41 Ko Arrêté CMO agents IRCANTEC136.42 Ko Arrêtés CMO agents contractuels138.91 Ko Arrêté CMO sans traitement stagiaires CNRACL59.28 Ko Arrêté CMO sans traitement stagiaires IRCANTEC58.37 Ko Arrêté CMO sans traitement contractuels74.69 Ko Arrêté de réintégration après CMO64.06 Ko
Le Congé de Longue Maladie (CLM)
Le Congé de Longue Durée (CLD)
Le Congé de Grave Maladie (CGM)
Le Congé de Grave Maladie (CGM)
Fichier attaché Taille Arrêté de placement en CGM agents IRCANTEC88.33 Ko Arrêté de placement en CGM contractuels46.61 Ko
La gestion des arrêts maladie
La gestion des arrêts maladie
Fichier attaché Taille Outil de décompte des jours à plein et demi-traitement374 Ko Notice d'utilisation de l'outil de décompte628.21 Ko
L'inaptitude temporaire
L'inaptitude temporaire
Fichier attaché Taille Arrêté de placement en disponibilité d'office agents CNRACL60.71 Ko Arrêté de placement en disponibilité d'office agents IRCANTEC59.04 Ko
L'inaptitude
L'inaptitude
Fichier attaché Taille Modèle de courrier : demande d'avis CPAM sur le versement des IJ42.1 Ko Arrêté de réintégration après disponibilité d'office63.55 Ko Arrêté d'octroi d'une Période de Préparation au Reclassement51.27 Ko
Le temps partiel thérapeutique
Le temps partiel thérapeutique
L'inaptitude définitive à SES fonctions
L'inaptitude définitive à SES fonctions
Fichier attaché Taille Arrêté de placement en disponibilité d'office dans l'attente d'un reclassement66.69 Ko
L'inaptitude définitive à TOUTES fonctions
L'inaptitude définitive à TOUTES fonctions
Fichier attaché Taille Arrêté de mise en retraite pour invalidité66.95 Ko Licenciement pour inaptitude agents IRCANTEC61.31 Ko Licenciement pour inaptitude contractuels61.57 Ko
oui
