Le recrutement
Le concours & l'intégration directe
Le concours & l'intégration directe
La nomination stagiaire & classement
La nomination stagiaire & classement
Fichier attaché Taille 
Délibération ajustant le choix du grade51.11 Ko Nomination Stagiaire catégorie A86.86 Ko Nomination Stagiaire catégorie B89.12 Ko Nomination Stagiaire catégorie C (échelle C1)86.52 Ko Nomination Stagiaire catégorie C (échelle C2)87.1 Ko Prolongation de stage68.69 Ko Prolongation de la période de prorogation de stage65.16 Ko Prorogation de stage60.31 Ko Prorogation de stage catégorie B62.32 Ko Titularisation avec avancement d’échelon70.36 Ko Titularisation sans avancement d’échelon67.95 Ko 
Reprise des services antérieurs A47.5 Ko Reprise des services antérieurs B39.5 Ko Reprise des services antérieurs C142.5 Ko Reprise des services antérieurs C241 Ko Fiche évaluation trimestrielle du stagiaire719.31 Ko
Le recours aux contractuels
Le recours aux contractuels
Le CDD
Le CDD
Le CDI
Le CDI
Fichier attaché Taille Délibération transformation CDD en CDI (contractuels)88.66 Ko CDI portabilité (contractuels)90.44 Ko
L’avancement
L’avancement de grade
L’avancement de grade
Fichier attaché Taille Arrêté portant avancement de grade65.55 Ko Délibération pour création d’un emploi (avancement de grade)81.12 Ko Délibération fixant les ratios (avancement de grade)42.34 Ko
La promotion interne
La promotion interne
Fichier attaché Taille Promlotion interne Cat. A & B75.66 Ko Promotion interne Cat. C69.22 Ko
L'avancement d'échelon
L'avancement d'échelon
Fichier attaché Taille Délibération avancement d'échelon82.78 Ko Avancement d'échelon en cours de disponibilité52.64 Ko
L’interruption de carrière
Les congés maternité et d'adoption
Les congés maternité et d'adoption
Le congé de paternité
Le congé de paternité
Fichier attaché Taille Congé de paternité titulaire66.82 Ko Congé de paternité contractuel65.92 Ko Congé de paternité titulaire en cas d'hospitalisation de l'enfant71.17 Ko Congé de paternité contractuel en cas d'hospitalisation de l'enfant66.86 Ko
Le congé parental
Le congé parental
Fichier attaché Taille Mise en congé parental – Contractuel80.13 Ko Mise en congé parental – Titulaire/Stagiaire à temps non complet63.43 Ko Réintégration après congé parental71.45 Ko Réintégration en cours de congé parental puis placement en maternité 74.07 Ko
Le congé de présence parentale
Le congé de présence parentale
Fichier attaché Taille Mise en congé de présence parentale73.5 Ko Réintégration après congé de présence parentale51.5 Ko
Le congé de solidarité familiale
Le congé de solidarité familiale
Fichier attaché Taille Congé de solidarité familiale régime spécial65.51 Ko Congé de solidarité familiale régime général64.49 Ko Temps partiel congé de solidarité familiale agent CNRACL63.29 Ko
La disponibilité
La disponibilité
La disponibilité de droit
La disponibilité de droit
La disponibilité discrétionnaire
La disponibilité discrétionnaire
Le congé de proche aidant
La fin de fonctions
La retraite
La retraite
Fichier attaché Taille Mise à la retraite titulaire CNRACL64.1 Ko Retraite d’office (sanction disciplinaire)69.37 Ko Retaite IRCANTEC68.77 Ko Retraite progressive titulaire IRCANTEC64.37 Ko Mise à la retraite sans droit à pension CNRACL60.42 Ko Retraite régime général (contractuels)53.23 Ko Recul de limite d’âge au-delà de 65 ans58.04 Ko Maintien en fonction62.97 Ko
La démission, l’abandon de poste
La démission, l’abandon de poste
Fichier attaché Taille Radiation suite à démission62.99 Ko Mise en demeure pour abandon de poste32.6 Ko Radiation pour abandon de poste66.67 Ko
La suppression d’emploi
La suppression d’emploi
Fichier attaché Taille Délibération suppression d’emploi53.61 Ko Maintien en surnombre après suppression de poste57.96 Ko
Le licenciement pour faute disciplinaire
Le licenciement pour faute disciplinaire
Fichier attaché Taille Arrêté de révocation (licenciement)70.91 Ko
Le licenciement en cours ou en fin de stage
Le licenciement en cours ou en fin de stage
Fichier attaché Taille Licenciement en cours de stage64.49 Ko Refus de titularisation66.1 Ko Refus de titularisation contractuel article 3861.49 Ko
Le décès
Le licenciement d'un contractuel
Le licenciement d'un contractuel
Fichier attaché Taille Arrêté de licenciement d'un contractuel pour insuffisance professionnelle66.56 Ko
La rupture conventionnelle
La rupture conventionnelle
Fichier attaché Taille 
Modèle de convention titulaires (rupture conventionnelle)19.48 Ko Modèle de convention contractuels (rupture conventionnelle)19.92 Ko Arrêté de radiation suite à rupture conventionnelle66.47 Ko
L’organisation du travail
L’aménagement du temps de travail
L’aménagement du temps de travail
Fichier attaché Taille Suivi des jours ARTT117.07 Ko Tableau de suivi d’annualisation sur l’année scolaire 2020-202188 Ko Tableau de suivi d’annualisation sur l’année civile 2021121.5 Ko Protocole ARTT480.87 Ko
Le temps non complet
Le temps non complet
Fichier attaché Taille Calcul de la durée hebdomadaire (temps non complet)27.5 Ko
Le temps partiel
Le temps partiel
Le télétravail
Le télétravail
Fichier attaché Taille Délibération instituant le télétravail124.23 Ko Arrêté télétravail103.85 Ko
Les astreintes et les permanences
Les astreintes et les permanences
Fichier attaché Taille Délibération astreinte - modalités d’indemnisation231.46 Ko Arrêté d’attribution d’indemnité d’astreinte155.84 Ko
La Mobilité
La mutation
La mutation
Fichier attaché Taille Nomination par voie de mutation 69.28 Ko Radiation pour mutation65.97 Ko Certificat de cessation de paiement (mutation)13.06 Ko Réintégration / Mutation après disponibilité70.74 Ko
Le changement d’affectation
Le changement d’affectation
Fichier attaché Taille Arrêté de changement d’affectation après reclassement52.48 Ko Arrêté de mutation interne (changement d'affectation)21.69 Ko
Le détachement
Le détachement
La mise à disposition
La mise à disposition
Fichier attaché Taille Convention de mise à disposition30 Ko Arrêté de mise à disposition22.88 Ko Fin anticipée de mise à disposition47.97 Ko
Intégration directe externe
Intégration directe externe
Le transfert de compétences
Les congés & absences
Les congés annuels
Le Compte Epargne Temps (CET)
Le Compte Epargne Temps (CET)
Fichier attaché Taille Délibération instituant le CET126.38 Ko Demande d’ouverture d’un CET76.22 Ko Convention financière de reprise du CET64.96 Ko Alimentation du CET50.77 Ko Demande d’utilisation du CET45.5 Ko Information annuelle jours CET39.6 Ko
Les autorisations d’absence
Les autorisations d’absence
Fichier attaché Taille Courrier de demande d’ASA pour évènements familiaux45.15 Ko Délibération de mise en place des Autorisations Spéciales d’Absence97.36 Ko
Le congé bonifié
L'évaluation professionnelle
L’entretien professionnel
L’entretien professionnel
Fichier attaché Taille 
Consignes pour évaluateur (entretien)51.28 Ko Consignes pour évalué (entretien)47.24 Ko Délibération entretien professionnel63.12 Ko Compte-rendu encadrant / non encadrant (entretien)69.26 Ko
L’évaluation du stagiaire
La médaille d’honneur du travail
La médaille d’honneur du travail
Fichier attaché Taille Imprimé de demande (médaille d'honneur)38.5 Ko notice explicative (médaille d'honneur)36.43 Ko
Les droits et obligations des fonctionnaires
Le droit syndical
Le droit syndical
Fichier attaché Taille Arrêté de décharge de service pour exercice d'une activité syndicale60.67 Ko
La discipline
La discipline
Le cumul d'activités
Le cumul d'activités
Fichier attaché Taille Autorisation d'exercer une activité accessoire (cumul d'activités)35.5 Ko
La maladie
L'accident de service (AS) et la maladie professionnelle (MP) des agents CNRACL
L'accident de service (AS) et la maladie professionnelle (MP) des agents CNRACL
L'accident de travail (AT) et la maladie professionnelle (MP) des agents IRCANTEC
L'accident de travail (AT) et la maladie professionnelle (MP) des agents IRCANTEC
L'accident de travail (AT) et la maladie professionnelle (MP) des agents contractuels
L'accident de travail (AT) et la maladie professionnelle (MP) des agents contractuels
Fichier attaché Taille Arrêté congé - accident travail65.57 Ko Arrêté congé - maladie professionnelle64.7 Ko
Le Congé de Maladie Ordinaire (CMO)
Le Congé de Maladie Ordinaire (CMO)
Fichier attaché Taille Arrêté CMO - CNRACL144.04 Ko Arrêté CMO - stagiaires CNRACL - sans traitement 59.28 Ko Arrêté CMO - IRCANTEC137.9 Ko Arrêté CMO - stagiaires IRCANTEC - sans traitement 58.37 Ko Arrêté CMO - contractuels142.12 Ko Arrêté CMO - contractuel inférieur à 4 mois - sans traitement 62.58 Ko Arrêté CMO - réintégration64.06 Ko
Le Congé de Longue Maladie (CLM)
Le Congé de Longue Durée (CLD)
Le Congé de Grave Maladie (CGM)
Le Congé de Grave Maladie (CGM)
Fichier attaché Taille Arrêté IRCANTEC - CGM87.27 Ko Arrêté Contractuels - CGM74.89 Ko
L'Allocation d'Invalidité Temporaire (AIT)
L'Allocation d'Invalidité Temporaire (AIT)
Fichier attaché Taille Arrêté attribution AIT (inaptitude temporaire)31.5 Ko Courrier CPAM - demande avis pour AIT (inaptitude temporaire)44.34 Ko
Le temps partiel thérapeutique (TPT)
Le temps partiel thérapeutique (TPT)
Fichier attaché Taille Arrêté CNRACL - octroi TPT68.16 Ko Arrêté CNRACL - renouvellement TPT65.23 Ko Arrêté CNRACL - réintégration après TPT56.73 Ko Arrêté IRCANTEC - octroi TPT61.99 Ko Arrêté IRCANTEC - renouvellement TPT62.38 Ko Arrêté IRCANTEC - réintégration après TPT57.79 Ko
L'inaptitude définitive
L'inaptitude définitive
La disponibilité d'office (DO)
La disponibilité d'office (DO)
La période de préparation au reclassement (PPR)
La période de préparation au reclassement (PPR)
Fichier attaché Taille Arrêté d'octroi d'une PPR (reclassement)51.27 Ko
Le regroupement de collectivités
Le transfert de personnel
Le transfert de personnel
Fichier attaché Taille Arrêté de nomination par voie de transfert (regroupement)64.92 Ko
La rémunération
Le RIFSEEP
Le RIFSEEP
Le barème des traitements
Les autres primes
Les autres primes
La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Fichier attaché Taille Arrêté d'attribution d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)64.15 Ko Arrêté de retrait d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)48.76 Ko
Le Complément de Traitement Indiciaire (CTI)
Le Complément de Traitement Indiciaire (CTI)
Fichier attaché Taille Arrêté attribuant le Complément de Traitement Indiciaire (CTI)38.5 Ko Avenant au contrat Complément de Traitement Indiciaire (CTI)36.68 Ko
La Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
L'expérimentation de la MPO
Crise sanitaire du Covid-19
Modèle d'arrêtés
Modèle d'arrêtés
Le changement de temps de travail
Modification du temps de travail
Modification du temps de travail
Fichier attaché Taille Modification du temps de travail inférieure ou égale à 10%61.24 Ko Modification du temps de travail supérieur à 10%62.24 Ko
Déplacements
L'autorisation d'utiliser des véhicules personnels
L'autorisation d'utiliser des véhicules personnels
Fichier attaché Taille Arrêté autorisation l'utilisation de véhicules personnels53.85 Ko
oui
