Le recrutement
Les contrats de droit privé
Les contrats de droit privé
Fichier attaché Taille 
Contrat d'Engagement Educatif (CEE)58.5 Ko 
Contrat de droit privé (CAE PEC)82.63 Ko Délibération autorisant le recours à l'appentissage40 Ko Délibération pour dérogation aux travaux réglementés pour les mineurs en formation251.64 Ko
La nomination stagiaire & classement
La nomination stagiaire & classement
Le recours aux contractuels
Le recours aux contractuels
Le CDD
Le CDD
Le CDI
Le CDI
Fichier attaché Taille Transformation CDD 6 ans en CDI (contractuels) - art L332-10143.99 Ko CDI portabilité (contractuels)105.6 Ko CDI transfert du privé (contractuels)88.16 Ko
Titularisation - Personne en situation de handicap
Titularisation - Personne en situation de handicap
Le détachement sur emploi fonctionnel
Le détachement sur emploi fonctionnel
Avenants
Avenants
L’avancement
L’avancement de grade
L’avancement de grade
Fichier attaché Taille Arrêté portant avancement de grade66.64 Ko Délibération fixant les ratios (avancement de grade)60.45 Ko Délibération portant avancement de grade33.02 Ko
La promotion interne
La promotion interne
Fichier attaché Taille Promotion interne des catégories A ou B79.36 Ko Promotion interne d'un agent de maîtrise - dispense de stage72.95 Ko
Le détachement dérogatoire pour les agents BOETH
Le détachement dérogatoire pour les agents BOETH
L'avantage spécifique d'ancienneté pour les secrétaires généraux de mairie (SGM)
L'avantage spécifique d'ancienneté pour les secrétaires généraux de mairie (SGM)
Fichier attaché Taille Nomination aux fonctions de secrétaire général de mairie (SGM)21.78 Ko Attribution d’une bonification d’ancienneté obligatoire (SGM)68.8 Ko Attribution d’une bonification d’ancienneté facultative (SGM)74.4 Ko
L’interruption de carrière
Les congés maternité et d'adoption
Les congés maternité et d'adoption
Le congé de paternité
Le congé de paternité
Fichier attaché Taille Octroi congé de paternité titulaire1.58 Mo Congé de paternité titulaire en cas d'hospitalisation de l'enfant77.98 Ko Octroi congé de paternité contractuel1.57 Mo Congé de paternité contractuel en cas d'hospitalisation de l'enfant69.72 Ko 
Demande de remboursement et sa notice265.05 Ko Détail des montants et sa notice249.53 Ko Détail des congés et sa notice234.14 Ko
Le congé parental
Le congé parental
Fichier attaché Taille Mise en congé parental (stagiaire)67.8 Ko Mise en congé parental (titulaire)66.8 Ko Réintégration après congé parental75.94 Ko Réintégration en cours de congé parental puis placement en maternité80.24 Ko Mise en congé parental (contractuel)83.14 Ko
Le congé de présence parentale
Le congé de solidarité familiale
La disponibilité
La disponibilité
La disponibilité de droit
La disponibilité de droit
La disponibilité discrétionnaire
La disponibilité discrétionnaire
Le congé de proche aidant
La fin de fonctions
La retraite
La retraite
La démission, l’abandon de poste
La démission, l’abandon de poste
Fichier attaché Taille Radiation pour abandon de poste80.37 Ko Démission agent intercommunal64.91 Ko Retenue sur traitement pour service non fait64.03 Ko Courrier mise en demeure pour abandon de poste19.81 Ko Courrier licenciement pour abandon de poste d’un agent contractuel de droit public20.85 Ko Courrier d’acceptation de la demission d’un agent contractuel de droit public18.92 Ko Radiation pour démission67.17 Ko
La suppression d’emploi
La suppression d’emploi
Fichier attaché Taille Délibération suppression d’emploi59.01 Ko Arrêté maintien en surnombre après suppression de poste63.15 Ko
Le licenciement pour faute disciplinaire
Le licenciement pour faute disciplinaire
Le licenciement en cours ou en fin de stage
Le licenciement en cours ou en fin de stage
Fichier attaché Taille Refus de titularisation68.02 Ko Licenciement en cours de stage66.91 Ko Refus de titularisation contractuel article L352-4 CGFP65.27 Ko Refus de titularisation après détachement pour stage promotion interne68.35 Ko
Le décès
Le licenciement d'un contractuel
Le licenciement d'un contractuel
La rupture conventionnelle
La rupture conventionnelle
L’organisation du travail
L’aménagement du temps de travail
Le temps partiel
Le temps partiel
Le télétravail
Le télétravail
Fichier attaché Taille Délibération instaurant le télétravail219.79 Ko Arrêté télétravail109.78 Ko
Les astreintes et les permanences
Les astreintes et les permanences
Fichier attaché Taille Délibération astreinte - modalités d’indemnisation203.25 Ko Arrêté d’attribution d’indemnité d’astreinte159.29 Ko
Le temps de travail
Le temps de travail
Fichier attaché Taille Délibération fixant l'organisation du travail dans le respect des 1607 heures83.5 Ko
Le temps non complet
La Mobilité
La mutation
La mutation
Fichier attaché Taille Nomination par voie de mutation72.32 Ko Radiation suite mutation67.09 Ko Courrier mutation certificat de cessation de paiement13.06 Ko Réintégration / Mutation après disponibilité76.04 Ko
Le changement d’affectation
Le changement d’affectation
Le détachement
Le détachement
La mise à disposition
La mise à disposition
Fichier attaché Taille Convention de mise à disposition33 Ko Arrêté de mise à disposition24.64 Ko Fin anticipée de mise à disposition59.5 Ko
L'intégration directe
L'intégration directe
Fichier attaché Taille Arrêté d'intégration directe71.79 Ko Arrêté d'intégration directe dans la FPT suite à détachement68.59 Ko Arrêté d'intégration directe interne68.16 Ko Arrêté radiation intégration directe externe66.94 Ko Arrêté d'intégration directe FPT78.93 Ko
Les congés & absences
Les congés annuels
Les congés annuels
Le Compte Epargne Temps (CET)
Le Compte Epargne Temps (CET)
Fichier attaché Taille Demande d’ouverture d’un CET76.22 Ko Alimentation du CET50.77 Ko Information annuelle jours CET39.6 Ko Convention financière de reprise du CET69.28 Ko Délibération instituant le CET136.53 Ko Demande d’utilisation du CET54.46 Ko
Les autorisations d’absence
Les autorisations d’absence
Fichier attaché Taille Courrier de demande d’ASA pour évènements familiaux50.76 Ko Délibération de mise en place des ASA320.71 Ko
Le congé bonifié
L'évaluation professionnelle
L’entretien professionnel
L’entretien professionnel
Fichier attaché Taille Délibération entretien professionnel70.79 Ko Compte-rendu encadrant / non encadrant (entretien)63.29 Ko Consignes pour évaluateur (entretien)51.28 Ko Consignes pour évalué (entretien)47.24 Ko
L’évaluation du stagiaire
Les droits et obligations des fonctionnaires
Le droit syndical
Le droit syndical
Fichier attaché Taille Arrêté de décharge d'activité partielle pour exercice d'une activité syndicale63.11 Ko Arrêté de décharge d'activité totale pour exercice d'une activité syndicale61.79 Ko
La discipline
La discipline
La formation
La formation
Fichier attaché Taille Délibération Compte Personnel de Formation (CPF)175.5 Ko Modèle arrêté de mise en congé de formation professionnelle174.21 Ko Modèle de règlement de formation1019.19 Ko
Le règlement intérieur
Le règlement intérieur
Fichier attaché Taille Modèle de règlement intérieur316.16 Ko Notice pour le modèle de règlement intérieur316.41 Ko
La maladie
L'accident de service (AS) et la maladie professionnelle (MP) des agents CNRACL
L'accident de service (AS) et la maladie professionnelle (MP) des agents CNRACL
L'accident de travail (AT) et la maladie professionnelle (MP) des agents IRCANTEC
L'accident de travail (AT) et la maladie professionnelle (MP) des agents IRCANTEC
L'accident de travail (AT) et la maladie professionnelle (MP) des agents contractuels
L'accident de travail (AT) et la maladie professionnelle (MP) des agents contractuels
Fichier attaché Taille Arrêté congé - accident travail67.52 Ko Arrêté congé - maladie professionnelle66.64 Ko Requalification CMO en accident du travail (contractuel)70.54 Ko Requalification CMO en maladie professionnelle (contractuel)70.66 Ko
Le Congé de Maladie Ordinaire (CMO)
Le Congé de Maladie Ordinaire (CMO)
Fichier attaché Taille Courrier demande d'avis médecin agréé pour prolongation de CMO au-delà de 6 mois96.5 Ko Convocation visite médicale médecin agréé pour prolongation de CMO au-delà de 6 mois37 Ko Notice outil décompte PT/DT628.21 Ko 
Outil décompte jours PT/DT374 Ko Outil décompte jours 90%/50%780 Ko Arrêté CMO - CNRACL152.83 Ko Arrêté CMO - IRCANTEC142.64 Ko Arrêté CMO - contractuel149.34 Ko Arrêté CMO - contractuel inférieur à 4 mois - sans traitement 65.95 Ko
Le Congé de Longue Maladie (CLM)
Le Congé de Longue Maladie (CLM)
Le Congé de Longue Durée (CLD)
Le Congé de Longue Durée (CLD)
Fichier attaché Taille Arrêté CLD88.17 Ko Arrêté CLD Prolongation71.34 Ko Arrêté CLD Prolongation avec passage à demi-traitement71.02 Ko Arrêté CLD Réintégration72.93 Ko Avis médecin traitant renouvellement CLD dans la limite des droits à plein traitement128.72 Ko Requalification CLM en CLD21.63 Ko
Le Congé de Grave Maladie (CGM)
Le Congé de Grave Maladie (CGM)
Fichier attaché Taille Arrêté CGM Réintégration73.72 Ko Avis médecin traitant renouvellement CGM dans la limite des droits à plein traitement128.4 Ko Arrêté Contractuels - CGM79.96 Ko Arrêté CGM Prolongation92.34 Ko Arrêté IRCANTEC - CGM90.92 Ko Requalification CMO en CGM (contractuel)24.85 Ko Requalification CMO en CGM (fonctionnaire)22.29 Ko
L'Allocation d'Invalidité Temporaire (AIT)
L'Allocation d'Invalidité Temporaire (AIT)
Le temps partiel thérapeutique (TPT)
Le temps partiel thérapeutique (TPT)
L'inaptitude définitive
L'inaptitude définitive
La disponibilité d'office (DO) ou le congé sans traitement (CST)
La disponibilité d'office (DO) ou le congé sans traitement (CST)
La période de préparation au reclassement (PPR)
La période de préparation au reclassement (PPR)
Fichier attaché Taille Arrêté d'octroi d'une PPR 64.41 Ko Arrêté de maintien en activité après une PPR 40.5 Ko
Le Congé de Maladie - contractuels de droit privé
Le Congé de Maladie - contractuels de droit privé
Fichier attaché Taille Outil décompte droits maladie - contractuels droit privé20.16 Ko
Le maintien des droits aux prestations sociales
Le maintien des droits aux prestations sociales
La rémunération
Le RIFSEEP
Le RIFSEEP
Les autres primes
Les autres primes
La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Le Complément de Traitement Indiciaire (CTI)
Le Complément de Traitement Indiciaire (CTI)
La Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
L'expérimentation de la MPO
Le changement de temps de travail
Modification du temps de travail
Modification du temps de travail
Les agents intercommunaux et pluri-communaux
La gestion des agents intercommunaux et pluri-communaux
La gestion des agents intercommunaux et pluri-communaux
Fichier attaché Taille Arrêté de nomination d'un agent intercommunal37 Ko Arrêté d'intégration d'un agent pluri-communal66.42 Ko Arrêté de nomination d'un agent intercommunal déjà stagiaire82.5 Ko
Le transfert de personnel
Le transfert de personnel
Le transfert de personnel
Fichier attaché Taille Nomination par voie de transfert (titulaires)62.95 Ko Exemple de fiche d'impact en cas de transfert de personnel23.48 Ko
Déplacements
Frais de déplacement
Frais de déplacement
Fichier attaché Taille Délibération conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement39.02 Ko
oui
