Le recrutement
Le concours & l'intégration directe
Le concours & l'intégration directe
La nomination stagiaire & classement
La nomination stagiaire & classement
Fichier attaché Taille Délibération ajustant le choix du grade
51.11 Ko Nomination Stagiaire catégorie A
86.86 Ko Nomination Stagiaire catégorie B
89.12 Ko Nomination Stagiaire catégorie C (échelle C1)
86.52 Ko Nomination Stagiaire catégorie C (échelle C2)
87.1 Ko Prolongation de stage
68.69 Ko Prolongation de la période de prorogation de stage
65.16 Ko Prorogation de stage
60.31 Ko Prorogation de stage catégorie B
62.32 Ko Titularisation avec avancement d’échelon
70.36 Ko Titularisation sans avancement d’échelon
67.95 Ko Reprise des services antérieurs A
47.5 Ko Reprise des services antérieurs B
39.5 Ko Reprise des services antérieurs C1
42.5 Ko Reprise des services antérieurs C2
41 Ko Fiche évaluation trimestrielle du stagiaire
719.31 Ko
Le recours aux contractuels
Le recours aux contractuels
Le CDD
Le CDD
Le CDI
Le CDI
Fichier attaché Taille CDI portabilité (contractuels)
89.67 Ko CDD<2000 lié à la décision d'une autre autorité (contractuels)
98.63 Ko Délibération transformation CDD en CDI (contractuels)
88.66 Ko CDI N lorsque la nature des fonctions le justifient Art 3-3-2 (contractuels)
119.28 Ko
L’avancement
L’avancement de grade
L’avancement de grade
Fichier attaché Taille Arrêté portant avancement de grade
65.55 Ko Délibération pour création d’un emploi (avancement de grade)
81.12 Ko Délibération fixant les ratios (avancement de grade)
42.34 Ko
La promotion interne
La promotion interne
Fichier attaché Taille Promlotion interne Cat. A & B
75.66 Ko Promotion interne Cat. C
69.22 Ko
L'avancement d'échelon
L'avancement d'échelon
Fichier attaché Taille Délibération avancement d'échelon
82.78 Ko Avancement d'échelon en cours de disponibilité
52.64 Ko
L’interruption de carrière
Les congés maternité et d'adoption
Les congés maternité et d'adoption
Le congé de paternité
Le congé de paternité
Fichier attaché Taille Congé de paternité contractuel
66.3 Ko Congé de paternité titulaire
63.57 Ko
Le congé parental
Le congé parental
Fichier attaché Taille Mise en congé parental – Contractuel
80.13 Ko Mise en congé parental – Titulaire/Stagiaire à temps non complet
63.43 Ko Réintégration après congé parental
71.45 Ko Réintégration en cours de congé parental puis placement en maternité
74.07 Ko
Le congé de présence parentale
Le congé de présence parentale
Fichier attaché Taille Mise en congé de présence parentale
64.97 Ko Réintégration après congé de présence parentale
51.5 Ko
Le congé de solidarité familiale
Le congé de solidarité familiale
Fichier attaché Taille Congé de solidarité familiale régime spécial
65.51 Ko Congé de solidarité familiale régime général
64.49 Ko Temps partiel congé de solidarité familiale agent CNRACL
63.29 Ko
La disponibilité
La disponibilité
La disponibilité de droit
La disponibilité de droit
La disponibilité discrétionnaire
La disponibilité discrétionnaire
La fin de fonctions
La retraite
La retraite
Fichier attaché Taille Mise à la retraite titulaire CNRACL
64.1 Ko Retraite d’office (sanction disciplinaire)
69.37 Ko Retaite IRCANTEC
68.77 Ko Retraite progressive titulaire IRCANTEC
64.37 Ko Mise à la retraite sans droit à pension CNRACL
60.42 Ko Retraite régime général (contractuels)
53.23 Ko Recul de limite d’âge au-delà de 65 ans
58.04 Ko Maintien en fonction
62.97 Ko
La retraite pour invalidité
La démission, l’abandon de poste
La démission, l’abandon de poste
Fichier attaché Taille Radiation suite à démission
62.99 Ko Mise en demeure pour abandon de poste
32.6 Ko Radiation pour abandon de poste
66.67 Ko
La suppression d’emploi
La suppression d’emploi
Fichier attaché Taille Délibération suppression d’emploi
53.61 Ko Maintien en surnombre après suppression de poste
59.02 Ko
Le licenciement pour faute disciplinaire
Le licenciement pour faute disciplinaire
Fichier attaché Taille Arrêté de révocation (licenciement)
70.91 Ko
Le licenciement en cours ou en fin de stage
Le licenciement en cours ou en fin de stage
Fichier attaché Taille Licenciement en cours de stage
64.49 Ko Refus de titularisation
66.1 Ko
Le licenciement pour inaptitude physique
Le licenciement pour inaptitude physique
Fichier attaché Taille Licenciement pour inaptitude physique d'un agent titulaire
61.47 Ko Licenciement pour inaptitude physique d'un agent contractuel
60.73 Ko
Le décès
Le licenciement d'un contractuel
Le licenciement d'un contractuel
Fichier attaché Taille Arrêté de licenciement d'un contractuel pour insuffisance professionnelle
66.56 Ko
La rupture conventionnelle
La rupture conventionnelle
Fichier attaché Taille Modèle de convention titulaires (rupture conventionnelle)
19.48 Ko Modèle de convention contractuels (rupture conventionnelle)
19.92 Ko Arrêté de radiation suite à rupture conventionnelle
66.47 Ko
L’organisation du travail
L’aménagement du temps de travail
L’aménagement du temps de travail
Fichier attaché Taille Suivi des jours ARTT
117.07 Ko Tableau de suivi d’annualisation sur l’année scolaire 2020-2021
88 Ko Tableau de suivi d’annualisation sur l’année civile 2021
121.5 Ko Protocole ARTT
480.87 Ko
Le temps non complet
Le temps non complet
Fichier attaché Taille Calcul de la durée hebdomadaire (temps non complet)
27.5 Ko
Le temps partiel
Le temps partiel
Le télétravail
Le télétravail
Fichier attaché Taille Délibération instituant le télétravail
124.23 Ko Arrêté télétravail
103.85 Ko
Les astreintes et les permanences
Les astreintes et les permanences
Fichier attaché Taille Délibération astreintes – modalités d’indemnisation
195.75 Ko Arrêté d’attribution d’indemnité d’astreinte
157.41 Ko
La Mobilité
La mutation
La mutation
Fichier attaché Taille Nomination par voie de mutation
69.28 Ko Radiation pour mutation
65.97 Ko Certificat de cessation de paiement (mutation)
13.06 Ko Réintégration / Mutation après disponibilité
70.74 Ko
Le changement d’affectation
Le changement d’affectation
Fichier attaché Taille Arrêté de changement d’affectation après reclassement
52.48 Ko Arrêté de mutation interne (changement d'affectation)
21.69 Ko
Le détachement
Le détachement
La mise à disposition
La mise à disposition
Fichier attaché Taille Convention de mise à disposition
30 Ko Arrêté de mise à disposition
22.88 Ko Fin anticipée de mise à disposition
47.97 Ko
Intégration directe externe
Intégration directe externe
Fichier attaché Taille Radiation des effectifs suite à intégration directe externe dans une autre administration
63.68 Ko
Le transfert de compétences
Les congés & absences
Les congés annuels
Le Compte Epargne Temps (CET)
Le Compte Epargne Temps (CET)
Fichier attaché Taille Délibération instituant le CET
126.38 Ko Demande d’ouverture d’un CET
76.22 Ko Convention financière de reprise du CET
64.96 Ko Alimentation du CET
50.77 Ko Demande d’utilisation du CET
45.5 Ko Information annuelle jours CET
39.6 Ko
Les autorisations d’absence
Les autorisations d’absence
Fichier attaché Taille Courrier de demande d’ASA pour évènements familiaux
45.15 Ko Délibération de mise en place des Autorisations Spéciales d’Absence
97.36 Ko
Le congé bonifié
L'évaluation professionnelle
L’entretien professionnel
L’entretien professionnel
Fichier attaché Taille Consignes pour évaluateur (entretien)
51.28 Ko Consignes pour évalué (entretien)
47.24 Ko Délibération entretien professionnel
63.12 Ko Compte-rendu encadrant / non encadrant (entretien)
69.26 Ko
L’évaluation du stagiaire
La médaille d’honneur du travail
La médaille d’honneur du travail
Fichier attaché Taille Imprimé de demande (médaille d'honneur)
38.5 Ko notice explicative (médaille d'honneur)
36.43 Ko
Les droits et obligations des fonctionnaires
Le droit syndical
Le droit syndical
Fichier attaché Taille Arrêté de décharge de service pour exercice d'une activité syndicale
60.67 Ko
La discipline
La discipline
Le cumul d'activités
Le cumul d'activités
Fichier attaché Taille Autorisation d'exercer une activité accessoire (cumul d'activités)
35.5 Ko
La maladie
Le CITIS (agents CNRACL)
Le CITIS (agents CNRACL)
L'accident de service et maladie professionnelle fonctionnaires IRCANTEC
L'accident de service et maladie professionnelle fonctionnaires IRCANTEC
L'accident de service et maladie professionnelle agents contractuels
L'accident de service et maladie professionnelle agents contractuels
Fichier attaché Taille Arrêté de mise en congé de maladie consécutif à un accident de travail
64.09 Ko Arrêté de mise en congé de maladie consécutif à une maladie professionnelle
62.56 Ko
Le Congé de Maladie Ordinaire (CMO)
Le Congé de Maladie Ordinaire (CMO)
Fichier attaché Taille Arrêté CMO agents CNRACL
144.04 Ko Arrêté CMO sans traitement stagiaires CNRACL
59.28 Ko Arrêté CMO agents IRCANTEC
137.9 Ko Arrêté CMO sans traitement stagiaires IRCANTEC
58.37 Ko Arrêté CMO agents contractuels
142.12 Ko Arrêté CMO sans traitement contractuel inférieur à 4 mois
62.58 Ko Arrêté de réintégration après CMO
64.06 Ko
Le Congé de Longue Maladie (CLM)
Le Congé de Longue Durée (CLD)
Le Congé de Grave Maladie (CGM)
Le Congé de Grave Maladie (CGM)
Fichier attaché Taille Arrêté de placement en CGM agents IRCANTEC
87.27 Ko Arrêté de placement en CGM contractuels
74.89 Ko
L'inaptitude temporaire
L'inaptitude temporaire
Fichier attaché Taille Attribution de l'AIT (inaptitude)
31.5 Ko Courrier CPAM avis AIT (inaptitude)
44.34 Ko
L'inaptitude
L'inaptitude
Fichier attaché Taille Modèle de courrier : demande d'avis CPAM sur le versement des IJ
42.1 Ko Arrêté de réintégration après disponibilité d'office
63.55 Ko Arrêté d'octroi d'une Période de Préparation au Reclassement
51.27 Ko
Le temps partiel thérapeutique
Le temps partiel thérapeutique
L'inaptitude définitive à SES fonctions
L'inaptitude définitive à SES fonctions
Fichier attaché Taille Arrêté de placement en disponibilité d'office dans l'attente d'un reclassement
66.69 Ko
L'inaptitude définitive à TOUTES fonctions
L'inaptitude définitive à TOUTES fonctions
Fichier attaché Taille Arrêté de mise en retraite pour invalidité
66.95 Ko Licenciement pour inaptitude agents IRCANTEC
61.31 Ko Licenciement pour inaptitude contractuels
61.57 Ko
La disponibilité d'office
La disponibilité d'office
La période de préparation au reclassement
La période de préparation au reclassement
Fichier attaché Taille Arrêté d'octroi d'une PPR (reclassement)
51.27 Ko
L'Allocation Temporaire d'Invalidité
Le regroupement de collectivités
Le transfert de personnel
Le transfert de personnel
Fichier attaché Taille Arrêté de nomination par voie de transfert (regroupement)
64.92 Ko
La rémunération
Le RIFSEEP
Le RIFSEEP
Le barème des traitements
Les autres primes
Les autres primes
La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Fichier attaché Taille Arrêté d'attribution d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
64.15 Ko Arrêté de retrait d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
48.76 Ko
La Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
L'expérimentation de la MPO
Crise sanitaire du Covid-19
Modèle d'arrêtés
Modèle d'arrêtés
Le changement de temps de travail
Modification du temps de travail
Modification du temps de travail
Fichier attaché Taille Modification du temps de travail inférieure ou égale à 10%
61.24 Ko Modification du temps de travail supérieur à 10%
62.24 Ko
Déplacements
L'autorisation d'utiliser des véhicules personnels
L'autorisation d'utiliser des véhicules personnels
Fichier attaché Taille Arrêté autorisation l'utilisation de véhicules personnels
53.85 Ko
oui