Le recrutement
Les contrats de droit privé
Les contrats de droit privé
Fichier attaché Taille Contrat d'Engagement Educatif (CEE)
133.62 Ko Contrat aidé PEC
76.83 Ko
La nomination stagiaire & classement
La nomination stagiaire & classement
Fichier attaché Taille Délibération ajustant le choix du grade
51.11 Ko Reprise des services antérieurs A
47.5 Ko Reprise des services antérieurs B
39.5 Ko Reprise des services antérieurs C1
42.5 Ko Reprise des services antérieurs C2
41 Ko Fiche évaluation trimestrielle du stagiaire
719.31 Ko Délibération créant l'emploi
85.39 Ko Nomination stagiaire catégorie A
89.77 Ko Nomination stagiaire catégorie B
90.79 Ko Nomination stagiaire catégorie C (échelle C1)
88.2 Ko Nomination stagiaire catégorie C (échelle C2)
87.68 Ko Nomination stagiaire aide soignant
91.65 Ko Nomination stagiaire Infirmier en soins généraux
94.78 Ko Prolongation de stage
71 Ko Prolongation de la période de prorogation de stage
68.87 Ko Prorogation de stage
64.11 Ko Prorogation de stage catégorie B
66.8 Ko Titularisation avec avancement d’échelon
72.78 Ko Titularisation sans avancement d’échelon
67.95 Ko Titularisation
70.33 Ko Changement de grade après concours
70.67 Ko Changement de grade après concours (dispense de stage)
69.51 Ko
Le recours aux contractuels
Le recours aux contractuels
Fichier attaché Taille Médecin (contractuels)
150.72 Ko Délibération création d’emplois agents recenseurs (contractuels)
144.58 Ko Arrêté de nomination d'un agent recenseur (contractuels)
150.93 Ko Certificat de travail (contractuels)
48.98 Ko Avenant modification rémunération (contractuels)
56.25 Ko Avenant portant revalorisation indiciaire (contractuels)
59.01 Ko Avenant classement personne handicapée cat C1 (contractuels)
65.63 Ko Contrat d’Engagement Educatif (CEE) (contractuels)
136.34 Ko contrat_prive_cae_pec.rtf
82.63 Ko
Le CDD
Le CDD
Le CDI
Le CDI
Fichier attaché Taille CDI portabilité (contractuels)
89.98 Ko CDI transfert de personnel (contractuels)
86.59 Ko Délibération transformation CDD en CDI (contractuels)
83.38 Ko Transformation CDD en CDI (contractuels)
136.04 Ko
L'apprentissage
L'apprentissage
Les contrats article 38 - Personne en situation de handicap
Les contrats article 38 - Personne en situation de handicap
L’avancement
L’avancement de grade
L’avancement de grade
Fichier attaché Taille Arrêté portant avancement de grade
66.96 Ko Délibération fixant les ratios (avancement de grade)
58.78 Ko Délibération pour création d’un emploi (avancement de grade)
85.42 Ko Délibération fixant le ratio relatif à l’avancement à l’échelon spécial
88.46 Ko
La promotion interne
La promotion interne
Fichier attaché Taille Promotion interne des catégories A ou B
78.88 Ko Promotion interne d'un agent de maîtrise - dispense de stage
78.88 Ko
L'avancement d'échelon
L'avancement d'échelon
Fichier attaché Taille Délibération avancement d'échelon
82.78 Ko Avancement d'échelon en cours de congé parental ou de disponibilité pour élever un enfant
54.72 Ko Avancement d'échelon en cours de disponibilité
56.72 Ko
L’interruption de carrière
Les congés maternité et d'adoption
Les congés maternité et d'adoption
Le congé de paternité
Le congé de paternité
Fichier attaché Taille Congé de paternité contractuel
1.57 Mo Congé de paternité titulaire
1.58 Mo Congé de paternité contractuel en cas d'hospitalisation de l'enfant
69.05 Ko Congé de paternité titulaire en cas d'hospitalisation de l'enfant
77.93 Ko
Le congé parental
Le congé parental
Fichier attaché Taille Mise en congé parental (fonctionnaire)
68.26 Ko Mise en congé parental (contractuel)
83.7 Ko Réintégration après congé parental
74.75 Ko Réintégration en cours de congé parental puis placement en maternité
78 Ko
Le congé de présence parentale
Le congé de présence parentale
Fichier attaché Taille Mise en congé de présence parentale
76.45 Ko Réintégration après congé de présence parentale
56.39 Ko
Le congé de solidarité familiale
Le congé de solidarité familiale
Fichier attaché Taille Congé de solidarité familiale régime spécial
65.51 Ko Congé de solidarité familiale régime général
64.49 Ko Temps partiel congé de solidarité familiale agent CNRACL
63.29 Ko
La disponibilité
La disponibilité
La disponibilité de droit
La disponibilité de droit
La disponibilité discrétionnaire
La disponibilité discrétionnaire
Le congé de proche aidant
La fin de fonctions
La retraite
La retraite
Fichier attaché Taille Mise à la retraite titulaire CNRACL
64.1 Ko Retraite d’office (sanction disciplinaire)
69.37 Ko Retraite IRCANTEC
68.77 Ko Retraite progressive titulaire IRCANTEC
64.37 Ko Mise à la retraite sans droit à pension CNRACL
60.42 Ko Retraite régime général (contractuels)
53.23 Ko Recul de limite d’âge au-delà de 65 ans
58.04 Ko Maintien en fonction
62.97 Ko Mise à la retraite pour invalidité
66.95 Ko
La démission, l’abandon de poste
La démission, l’abandon de poste
Fichier attaché Taille Radiation suite à démission
62.99 Ko Mise en demeure pour abandon de poste
32.6 Ko Radiation pour abandon de poste
66.67 Ko
La suppression d’emploi
La suppression d’emploi
Fichier attaché Taille Délibération suppression d’emploi
53.61 Ko Maintien en surnombre après suppression de poste
57.96 Ko
Le licenciement pour faute disciplinaire
Le licenciement pour faute disciplinaire
Fichier attaché Taille Arrêté de révocation (licenciement)
70.91 Ko
Le licenciement en cours ou en fin de stage
Le licenciement en cours ou en fin de stage
Fichier attaché Taille Licenciement en cours de stage
64.49 Ko Refus de titularisation
66.1 Ko Refus de titularisation contractuel article 38
61.49 Ko
Le décès
Le licenciement d'un contractuel
Le licenciement d'un contractuel
Fichier attaché Taille Courrier de notification d'un licenciement pour inaptitude physique
18.2 Ko Courrier de notification d'un licenciement pour insuffisance professionnelle
16.58 Ko
La rupture conventionnelle
La rupture conventionnelle
L’organisation du travail
L’aménagement du temps de travail
L’aménagement du temps de travail
Fichier attaché Taille Suivi des jours ARTT
117.07 Ko Protocole ARTT
474.9 Ko
Le temps partiel
Le temps partiel
Le télétravail
Le télétravail
Fichier attaché Taille Délibération instaurant le télétravail
217.23 Ko Arrêté télétravail
109.78 Ko
Les astreintes et les permanences
Les astreintes et les permanences
Fichier attaché Taille Délibération astreinte - modalités d’indemnisation
231.46 Ko Arrêté d’attribution d’indemnité d’astreinte
155.84 Ko
La Mobilité
La mutation
La mutation
Fichier attaché Taille Nomination par voie de mutation
69.28 Ko Radiation pour mutation
65.97 Ko Certificat de cessation de paiement (mutation)
13.06 Ko Réintégration / Mutation après disponibilité
70.74 Ko
Le changement d’affectation
Le changement d’affectation
Fichier attaché Taille Arrêté de changement d’affectation après reclassement
52.48 Ko Arrêté de mutation interne (changement d'affectation)
21.69 Ko
Le détachement
Le détachement
La mise à disposition
La mise à disposition
Fichier attaché Taille Convention de mise à disposition
30 Ko Arrêté de mise à disposition
22.88 Ko Fin anticipée de mise à disposition
47.97 Ko
Le transfert de personnel
Le transfert de personnel
Fichier attaché Taille Nomination par voie de transfert (titulaires)
63.88 Ko
L'intégration directe
L'intégration directe
Fichier attaché Taille Arrêté d'intégration directe dans la FPT suite à détachement
64.5 Ko Arrêté d'intégration directe pour changement de filière
68.18 Ko Arrêté portant nomination par voie d'intégration directe
71.6 Ko Arrêté d'intégration directe
72.15 Ko Arrêté de radiation des effectifs suite à intégration directe
63.68 Ko
Les congés & absences
Les congés annuels
Le Compte Epargne Temps (CET)
Le Compte Epargne Temps (CET)
Fichier attaché Taille Délibération instituant le CET
126.38 Ko Demande d’ouverture d’un CET
76.22 Ko Convention financière de reprise du CET
64.96 Ko Alimentation du CET
50.77 Ko Demande d’utilisation du CET
45.5 Ko Information annuelle jours CET
39.6 Ko
Les autorisations d’absence
Les autorisations d’absence
Fichier attaché Taille Courrier de demande d’ASA pour évènements familiaux
45.15 Ko Délibération de mise en place des Autorisations Spéciales d’Absence
108.21 Ko
Le congé bonifié
L'évaluation professionnelle
L’entretien professionnel
L’entretien professionnel
Fichier attaché Taille Consignes pour évaluateur (entretien)
51.28 Ko Consignes pour évalué (entretien)
47.24 Ko Délibération entretien professionnel
63.12 Ko Compte-rendu encadrant / non encadrant (entretien)
69.26 Ko
L’évaluation du stagiaire
Les droits et obligations des fonctionnaires
Le droit syndical
Le droit syndical
Fichier attaché Taille Arrêté de décharge d'activité totale pour exercice d'une activité syndicale
58.25 Ko Arrêté de décharge d'activité partielle pour exercice d'une activité syndicale
60.07 Ko
La discipline
La discipline
La formation
La formation
Fichier attaché Taille Délibération Compte Personnel de Formation (CPF)
7.59 Mo Règlement de formation
1.4 Mo
La maladie
L'accident de service (AS) et la maladie professionnelle (MP) des agents CNRACL
L'accident de service (AS) et la maladie professionnelle (MP) des agents CNRACL
L'accident de travail (AT) et la maladie professionnelle (MP) des agents IRCANTEC
L'accident de travail (AT) et la maladie professionnelle (MP) des agents IRCANTEC
L'accident de travail (AT) et la maladie professionnelle (MP) des agents contractuels
L'accident de travail (AT) et la maladie professionnelle (MP) des agents contractuels
Fichier attaché Taille Arrêté congé - accident travail
65.57 Ko Arrêté congé - maladie professionnelle
64.7 Ko
Le Congé de Maladie Ordinaire (CMO)
Le Congé de Maladie Ordinaire (CMO)
Fichier attaché Taille Arrêté CMO - CNRACL
148.28 Ko Arrêté CMO - IRCANTEC
141.85 Ko Arrêté CMO - contractuel inférieur à 4 mois - sans traitement
65.74 Ko Arrêté CMO - contractuels
146.11 Ko Notice outil décompte PT/DT
628.21 Ko Outil décompte jours PT/DT
374 Ko
Le Congé de Longue Maladie (CLM)
Le Congé de Longue Maladie (CLM)
Fichier attaché Taille Arrêté CLM
84.05 Ko Arrêté CLM Prolongation
70.37 Ko Arrêté CLM Prolongation avec passage à demi-traitement
70.07 Ko Arrêté CLM réintégration
74.29 Ko
Le Congé de Longue Durée (CLD)
Le Congé de Longue Durée (CLD)
Fichier attaché Taille Arrêté CLD
87.7 Ko Arrêté CLD Prolongation
71.75 Ko Arrêté CLD Prolongation avec passage à demi-traitement
71.02 Ko Arrêté CLD Réintégration
72.93 Ko
Le Congé de Grave Maladie (CGM)
Le Congé de Grave Maladie (CGM)
Fichier attaché Taille Arrêté IRCANTEC - CGM
91.35 Ko Arrêté CGM Prolongation
93.91 Ko Arrêté CGM Prolongation avec passage à demi-traitement
94.34 Ko Arrêté CGM Réintégration
73.72 Ko Arrêté Contractuels - CGM
80.28 Ko
L'Allocation d'Invalidité Temporaire (AIT)
L'Allocation d'Invalidité Temporaire (AIT)
Fichier attaché Taille Arrêté attribution AIT (inaptitude temporaire)
22.29 Ko Courrier CPAM - demande avis pour AIT (inaptitude temporaire)
44.34 Ko
Le temps partiel thérapeutique (TPT)
Le temps partiel thérapeutique (TPT)
L'inaptitude définitive
L'inaptitude définitive
Fichier attaché Taille Arrêté retraite pour invalidité - CNRACL (inaptitude définitive)
70.57 Ko Arrêté licenciement inaptitude physique - IRCANTEC (inaptitude définitive)
61.72 Ko
La disponibilité d'office (DO) ou le congé sans traitement (CST)
La disponibilité d'office (DO) ou le congé sans traitement (CST)
La période de préparation au reclassement (PPR)
La période de préparation au reclassement (PPR)
Fichier attaché Taille Arrêté d'octroi d'une PPR (reclassement)
64.41 Ko
Le Congé de Maladie - contractuels de droit privé
Le Congé de Maladie - contractuels de droit privé
Fichier attaché Taille Outil décompte droits maladie - contractuels droit privé
20.16 Ko
Le maintien des droits aux prestations sociales
Le maintien des droits aux prestations sociales
Fichier attaché Taille Outil calcul excel IJ Maladie – maintien des droits
40.5 Ko Outil calcul excel IJ Maternité – maintien des droits
40 Ko Outil calcul excel IJ AT/ MP – maintien des droits
27.87 Ko
La rémunération
Le RIFSEEP
Le RIFSEEP
Le barème des traitements
Les autres primes
Les autres primes
La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Fichier attaché Taille Arrêté d'attribution d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
63.52 Ko Arrêté de retrait d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
53.42 Ko
Le Complément de Traitement Indiciaire (CTI)
Le Complément de Traitement Indiciaire (CTI)
Fichier attaché Taille Arrêté attribuant le Complément de Traitement Indiciaire (CTI)
39.5 Ko Avenant au contrat Complément de Traitement Indiciaire (CTI)
22.63 Ko
La Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
L'expérimentation de la MPO
Crise sanitaire du Covid-19
Modèle d'arrêtés
Modèle d'arrêtés
Le changement de temps de travail
Modification du temps de travail
Modification du temps de travail
Fichier attaché Taille Modification du temps de travail inférieure ou égale à 10%
61.24 Ko Modification du temps de travail supérieur à 10%
67.37 Ko
Déplacements
L'autorisation d'utiliser des véhicules personnels
L'autorisation d'utiliser des véhicules personnels
Fichier attaché Taille Arrêté autorisation l'utilisation de véhicules personnels
53.85 Ko
Les agents intercommunaux et pluri-communaux
La gestion des agents intercommunaux et pluri-communaux
La gestion des agents intercommunaux et pluri-communaux
Fichier attaché Taille Arrêté de nomination d'un agent intercommunal
36.5 Ko Arrêté d'intégration d'un agent pluri-communal
66.69 Ko
oui