Le recrutement
Les contrats de droit privé
Les contrats de droit privé
Fichier attaché Taille Contrat d'Engagement Educatif (CEE)
133.62 Ko Contrat aidé PEC
76.83 Ko
La nomination stagiaire & classement
La nomination stagiaire & classement
Le recours aux contractuels
Le recours aux contractuels
Le CDD
Le CDD
Le CDI
Le CDI
Fichier attaché Taille CDI transfert du privé (contractuels)
84.28 Ko Transformation CDD en CDI (contractuels) - art 3-4-II
139.12 Ko CDI portabilité (contractuels)
92.69 Ko
L'apprentissage
L'apprentissage
Fichier attaché Taille Arrêté pour l'attribution de la NBI
62.8 Ko Délibération autorisant le recours à l'apprentissage
39.5 Ko Délibération pour dérogation aux travaux réglementés pour les mineurs entre 15 et 18 ans
251.64 Ko Demande d'aide au recrutement
214.81 Ko
Titularisation - Personne en situation de handicap
Titularisation - Personne en situation de handicap
L’avancement
L’avancement de grade
L’avancement de grade
Fichier attaché Taille Arrêté portant avancement de grade
66.96 Ko Délibération fixant les ratios (avancement de grade)
58.78 Ko Délibération fixant le ratio relatif à l’avancement à l’échelon spécial
88.46 Ko Délibération portant avancement de grade
32.72 Ko
La promotion interne
La promotion interne
Fichier attaché Taille Promotion interne des catégories A ou B
78.88 Ko Promotion interne d'un agent de maîtrise - dispense de stage
72.95 Ko
L'avancement d'échelon
L'avancement d'échelon
Fichier attaché Taille Délibération avancement d'échelon
82.78 Ko Avancement d'échelon en cours de congé parental ou de disponibilité pour élever un enfant
54.72 Ko Avancement d'échelon en cours de disponibilité
56.72 Ko
L’interruption de carrière
Les congés maternité et d'adoption
Les congés maternité et d'adoption
Le congé de paternité
Le congé de paternité
Fichier attaché Taille Congé de paternité contractuel
1.57 Mo Congé de paternité titulaire
1.58 Mo Congé de paternité contractuel en cas d'hospitalisation de l'enfant
69.05 Ko Congé de paternité titulaire en cas d'hospitalisation de l'enfant
77.93 Ko
Le congé parental
Le congé parental
Fichier attaché Taille Mise en congé parental (fonctionnaire)
68.26 Ko Mise en congé parental (contractuel)
83.7 Ko Réintégration après congé parental
74.75 Ko Réintégration en cours de congé parental puis placement en maternité
78 Ko
Le congé de présence parentale
Le congé de présence parentale
Fichier attaché Taille Mise en congé de présence parentale
76.45 Ko Réintégration après congé de présence parentale
56.39 Ko
Le congé de solidarité familiale
Le congé de solidarité familiale
Fichier attaché Taille Congé de solidarité familiale régime spécial
70.54 Ko Congé de solidarité familiale régime général
71.46 Ko Temps partiel congé de solidarité familiale agent CNRACL
69.84 Ko
La disponibilité
La disponibilité
La disponibilité de droit
La disponibilité de droit
La disponibilité discrétionnaire
La disponibilité discrétionnaire
Le congé de proche aidant
La fin de fonctions
La retraite
La retraite
Fichier attaché Taille Mise à la retraite titulaire CNRACL
67.23 Ko Mise à la retraite IRCANTEC
70.3 Ko Mise à la retraite progressive titulaire IRCANTEC
67.62 Ko Mise à la retraite sans droit à pension CNRACL
63.65 Ko Mise à la retraite pour invalidité
70.07 Ko Mise à la retraite d’office (sanction disciplinaire)
71.25 Ko Recul de limite d’âge au-delà de 65 ans
59.11 Ko Maintien en fonction
63.44 Ko Avenant mise à la retraite
54.97 Ko
La démission, l’abandon de poste
La démission, l’abandon de poste
Fichier attaché Taille Radiation pour abandon de poste
69.24 Ko Radiation suite à démission
64.8 Ko Mise en demeure pour abandon de poste
13.83 Ko
La suppression d’emploi
La suppression d’emploi
Fichier attaché Taille Délibération suppression d’emploi
59.01 Ko Arrêté maintien en surnombre après suppression de poste
63.66 Ko
Le licenciement pour faute disciplinaire
Le licenciement pour faute disciplinaire
Le licenciement en cours ou en fin de stage
Le licenciement en cours ou en fin de stage
Fichier attaché Taille Refus de titularisation
68.02 Ko Licenciement en cours de stage
66.91 Ko Refus de titularisation contractuel article L352-4 CGFP
65.27 Ko
Le décès
Le licenciement d'un contractuel
Le licenciement d'un contractuel
La rupture conventionnelle
La rupture conventionnelle
Le chômage
Le chômage
Fichier attaché Taille Délibération autorisant l'adhésion à la prestation chômage
17.22 Ko Convention de participation à la prestation chômage
39.54 Ko
L’organisation du travail
L’aménagement du temps de travail
L’aménagement du temps de travail
Fichier attaché Taille Délibération protocole ARTT
374.71 Ko Suivi des jours ARTT
117.07 Ko
Le temps partiel
Le temps partiel
Le télétravail
Le télétravail
Fichier attaché Taille Délibération instaurant le télétravail
219.79 Ko Arrêté télétravail
109.78 Ko
Les astreintes et les permanences
Les astreintes et les permanences
Fichier attaché Taille Délibération astreinte - modalités d’indemnisation
237.87 Ko Arrêté d’attribution d’indemnité d’astreinte
159.29 Ko
Le temps de travail
Le temps de travail
Fichier attaché Taille Modèle de délibération fixant l'organisation du travail dans le respect des 1607 heures
79.5 Ko
La Mobilité
La mutation
La mutation
Fichier attaché Taille Réintégration / Mutation après disponibilité
70.74 Ko Nomination par voie de mutation
72.32 Ko Radiation suite mutation
67.09 Ko Courrier mutation certificat de cessation de paiement
13.06 Ko
Le changement d’affectation
Le changement d’affectation
Fichier attaché Taille Arrêté de mutation interne (changement d'affectation)
22.74 Ko Arrêté de changement d’affectation après reclassement
69.21 Ko
Le détachement
Le détachement
La mise à disposition
La mise à disposition
Fichier attaché Taille Convention de mise à disposition
31.5 Ko Arrêté de mise à disposition
20.57 Ko Fin anticipée de mise à disposition
55.66 Ko
L'intégration directe
L'intégration directe
Fichier attaché Taille Arrêté d'intégration directe dans la FPT suite à détachement
67.36 Ko Arrêté d'intégration directe FPT
75.37 Ko Arrêté d'intégration directe interne
67.07 Ko Arrêté d'intégration directe
69.66 Ko Arrêté radiation intégration directe externe
65.85 Ko
Les congés & absences
Les congés annuels
Le Compte Epargne Temps (CET)
Le Compte Epargne Temps (CET)
Fichier attaché Taille Demande d’ouverture d’un CET
76.22 Ko Alimentation du CET
50.77 Ko Demande d’utilisation du CET
45.5 Ko Information annuelle jours CET
39.6 Ko Convention financière de reprise du CET
69.28 Ko Délibération instituant le CET
130.38 Ko
Les autorisations d’absence
Les autorisations d’absence
Fichier attaché Taille Délibération de mise en place des ASA
170 Ko Courrier de demande d’ASA pour évènements familiaux
50.76 Ko
Le congé bonifié
L'évaluation professionnelle
L’entretien professionnel
L’entretien professionnel
Fichier attaché Taille Délibération entretien professionnel
70.79 Ko Compte-rendu encadrant / non encadrant (entretien)
62.58 Ko Consignes pour évaluateur (entretien)
51.28 Ko Consignes pour évalué (entretien)
47.24 Ko
L’évaluation du stagiaire
Les droits et obligations des fonctionnaires
Le droit syndical
Le droit syndical
La discipline
La discipline
La formation
La formation
Fichier attaché Taille Délibération Compte Personnel de Formation (CPF)
7.59 Mo Règlement de formation
1.4 Mo
La maladie
L'accident de service (AS) et la maladie professionnelle (MP) des agents CNRACL
L'accident de service (AS) et la maladie professionnelle (MP) des agents CNRACL
L'accident de travail (AT) et la maladie professionnelle (MP) des agents IRCANTEC
L'accident de travail (AT) et la maladie professionnelle (MP) des agents IRCANTEC
L'accident de travail (AT) et la maladie professionnelle (MP) des agents contractuels
L'accident de travail (AT) et la maladie professionnelle (MP) des agents contractuels
Fichier attaché Taille Arrêté congé - accident travail
65.57 Ko Arrêté congé - maladie professionnelle
64.7 Ko
Le Congé de Maladie Ordinaire (CMO)
Le Congé de Maladie Ordinaire (CMO)
Fichier attaché Taille Arrêté CMO - CNRACL
148.28 Ko Arrêté CMO - IRCANTEC
141.85 Ko Arrêté CMO - contractuel inférieur à 4 mois - sans traitement
65.74 Ko Arrêté CMO - contractuels
146.11 Ko Notice outil décompte PT/DT
628.21 Ko Outil décompte jours PT/DT
374 Ko
Le Congé de Longue Maladie (CLM)
Le Congé de Longue Maladie (CLM)
Fichier attaché Taille Arrêté CLM
88.17 Ko Arrêté CLM Prolongation
70.48 Ko Arrêté CLM Prolongation avec passage à demi-traitement
70.07 Ko Arrêté CLM réintégration
74.29 Ko Avis médecin traitant renouvellement CLM dans la limite des droits à plein traitement
128.4 Ko
Le Congé de Longue Durée (CLD)
Le Congé de Longue Durée (CLD)
Fichier attaché Taille Arrêté CLD
84.21 Ko Arrêté CLD Prolongation
71.34 Ko Arrêté CLD Prolongation avec passage à demi-traitement
71.02 Ko Arrêté CLD Réintégration
72.93 Ko Avis médecin traitant renouvellement CLD dans la limite des droits à plein traitement
128.72 Ko
Le Congé de Grave Maladie (CGM)
Le Congé de Grave Maladie (CGM)
Fichier attaché Taille Arrêté CGM Réintégration
73.72 Ko Avis médecin traitant renouvellement CGM dans la limite des droits à plein traitement
128.4 Ko Arrêté Contractuels - CGM
79.96 Ko Arrêté CGM Prolongation avec passage à demi-traitement
94.83 Ko Arrêté CGM Prolongation
92.34 Ko Arrêté IRCANTEC - CGM
90.92 Ko
L'Allocation d'Invalidité Temporaire (AIT)
L'Allocation d'Invalidité Temporaire (AIT)
Fichier attaché Taille Arrêté attribution AIT (inaptitude temporaire)
22.29 Ko Courrier CPAM - demande avis pour AIT (inaptitude temporaire)
47.98 Ko
Le temps partiel thérapeutique (TPT)
Le temps partiel thérapeutique (TPT)
L'inaptitude définitive
L'inaptitude définitive
Fichier attaché Taille Arrêté retraite pour invalidité - CNRACL (inaptitude définitive)
70.57 Ko Arrêté licenciement inaptitude physique - IRCANTEC (inaptitude définitive)
61.72 Ko
La disponibilité d'office (DO) ou le congé sans traitement (CST)
La disponibilité d'office (DO) ou le congé sans traitement (CST)
La période de préparation au reclassement (PPR)
La période de préparation au reclassement (PPR)
Fichier attaché Taille Arrêté d'octroi d'une PPR (reclassement)
64.41 Ko
Le Congé de Maladie - contractuels de droit privé
Le Congé de Maladie - contractuels de droit privé
Fichier attaché Taille Outil décompte droits maladie - contractuels droit privé
20.16 Ko
Le maintien des droits aux prestations sociales
Le maintien des droits aux prestations sociales
Fichier attaché Taille Outil calcul excel IJ Maladie – maintien des droits
40.5 Ko Outil calcul excel IJ Maternité – maintien des droits
40 Ko Outil calcul excel IJ AT/ MP – maintien des droits
27.87 Ko
La rémunération
Le RIFSEEP
Le RIFSEEP
Les autres primes
Les autres primes
La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Fichier attaché Taille Arrêté d'attribution d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
63.52 Ko Arrêté de retrait d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
53.42 Ko
Le Complément de Traitement Indiciaire (CTI)
Le Complément de Traitement Indiciaire (CTI)
La Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
L'expérimentation de la MPO
Crise sanitaire du Covid-19
Covid-19
Covid-19
Le changement de temps de travail
Modification du temps de travail
Modification du temps de travail
Fichier attaché Taille Modification du temps de travail inférieure ou égale à 10%
62.83 Ko Modification du temps de travail supérieur à 10%
66.45 Ko Délibération modifiant le temps de travail
31.77 Ko
Déplacements
L'autorisation d'utiliser des véhicules personnels
L'autorisation d'utiliser des véhicules personnels
Fichier attaché Taille Arrêté autorisation l'utilisation de véhicules personnels
44.49 Ko Arrêté autorisation l'utilisation de véhicules personnels (modification)
45.14 Ko
Frais de déplacement
Frais de déplacement
Fichier attaché Taille Délibération conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement
32.53 Ko
Les agents intercommunaux et pluri-communaux
La gestion des agents intercommunaux et pluri-communaux
La gestion des agents intercommunaux et pluri-communaux
Fichier attaché Taille Arrêté de nomination d'un agent intercommunal
37 Ko Arrêté d'intégration d'un agent pluri-communal
66.42 Ko Arrêté de nomination d'un agent intercommunal déjà stagiaire
82.5 Ko
Le transfert de personnel
Le transfert de personnel
Le transfert de personnel
Fichier attaché Taille Nomination par voie de transfert (titulaires)
62.95 Ko Exemple de fiche d'impact en cas de transfert de personnel
23.48 Ko
oui