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Report des instances

20 avril, 2020 - 11:36 -- Anonyme

Concernant le Comité médical

Les prochaines séances du 12 mai et du 9 juin sont maintenues en visioconférence et aborderont les dossiers initialement prévus les 24/03 et 14/04 (séances annulées du fait du confinement).

Afin de limiter l’impact du report de ces deux séances, une séance supplémentaire est programmée le 23 juin.

 

Concernant la Commission de réforme

La prochaine séance du 12 mai est maintenue en visioconférence et étudiera les dossiers initialement prévus à la séance du 14 avril.

La prochaine séance du 9 juin est maintenue.

 

Concernant les Commissions Administratives Paritaires (CAP)

Une séance en visioconférence a été programmée le 14 mai et ne portera que sur les avancements de grade, initialement à l’ordre du jour de la séance annulée du 6 avril.

Pour rappel, concernant les demandes d’avancements de grade, les arrêtés de nomination ne pourront donc pas être pris avant le passage en CAP. Un effet rétroactif de nomination sera possible dans la mesure où les délibérations créant les postes auront été prises antérieurement aux dates prévues.

La séance du 18 juin est maintenue.

 

Concernant le Comité Technique (CT)

L’ensemble des dossiers initialement prévus le 6 avril seront abordés lors d’une séance en visioconférence le 14 mai.

La prochaine séance du 18 juin est maintenue.

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