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Le recrutement

Les contrats de droit privé

Les contrats de droit privé

Fichier attaché	Taille
Contrat d'Engagement Educatif (CEE)	58.5 Ko
Contrat de droit privé (CAE PEC)	82.63 Ko
Délibération autorisant le recours à l'appentissage	40 Ko
Délibération pour dérogation aux travaux réglementés pour les mineurs en formation	251.64 Ko

La rémunération

Les autres primes

Les autres primes

Fichier attaché	Taille
Arrêté indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)	56.35 Ko
Arrêté indemnité de suivi et d'orientation des élèves	58.05 Ko
Arrêté prime d'encadrement aux cadres territoriaux de santé	54.92 Ko
Arrêté indemnité de nuit	57.05 Ko
Arrêté indemnité de sujétions des conseillers des APS	68.98 Ko
Arrêté indemnité astreinte	52.5 Ko
Arrêté indemnité spéciale mensuelle de fonctions garde champêtre	56.26 Ko
Arrêté indemnité travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants	60.56 Ko
Arrêté indemnité spécifique de service (ISS)	58.04 Ko
Arrêté majoration spéciale pour travail intensif	57.47 Ko
Arrêté prime de fonctions et de résultats (PFR)	28 Ko
Arrêté prime de service et rendement (PSR)	56.99 Ko
Arrêté indemnité de risques et de sujétions spéciales pour les psychologues	60.49 Ko
Arrêté indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires	56.56 Ko
Arrêté indemnité de sujétions spéciales	58.88 Ko
Arrêté prime de service filière médico sociale	57.54 Ko
Délibération prime de service et de rendement (PSR)	42.53 Ko
Délibération indemnité spécifique de service (ISS)	47.76 Ko
Arrêté attribution prime Grand âge	37 Ko
Délibération prime Grand âge	45.5 Ko
Délibération sur la prime de revalorisation des médecins coordonnateurs en EHPAD	73.67 Ko
Délibération sur la prime de revalorisation de certains personnels FPT	82.59 Ko
Délibération Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS)	109.57 Ko
Délibération indemnité horaire travail de nuit pour certains agents médico-sociale	56.5 Ko
Arrêté indemnité horaire pour travail normal de nuit sauf certains cadres d'emplois de la filière médico-sociale	59.22 Ko
Arrêté indemnité pour travail dimanche et jours fériés	63.83 Ko
Arrêté indemnité pour travail dimanches et jours fériés agents sociaux	64.94 Ko
Arrêté majoration travail intensif pour travail de nuit	59.66 Ko
Arrêté indemnité horaire travail de nuit pour certains cadres d'emplois de la filière médico-sociale	63.35 Ko
Délibération indemnité forfaitaire pour travail de dimanche et jours fériés agents sociaux	49 Ko
Délibération indemnité horaire pour travail normal de nuit	51.5 Ko
Arrêté indemnité horaire pour travail de nuit sauf certains cadres d'emplois de la filière médico-sociale	59.22 Ko
Délibération indemnité forfaitaire pour travail de dimanche et jours fériés	51 Ko
Arrêté indemnité spéciale de fonction et d’engagement - filière Police municipale - part fixe	61.18 Ko
Arrêté indemnité spéciale de fonction et d’engagement - filière Police municipale - part variable	62.45 Ko
Délibération ISFE filière police municipale	30.97 Ko
Délibération indemnité de chaussures et de petit équipement	111.5 Ko
Délibération indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)	117.83 Ko

L’organisation du travail

Le temps de travail

Le temps de travail

Fichier attaché Taille

Délibération fixant l'organisation du travail dans le respect des 1607 heures 83.5 Ko

oui

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85006 La Roche-sur-Yon Cedex
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9h - 12h30 et 14h - 17h30

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