Le recrutement
La nomination stagiaire & classement
La nomination stagiaire & classement
L’interruption de carrière
Les congés maternité et d'adoption
Les congés maternité et d'adoption
La fin de fonctions
La retraite
La retraite
La maladie
L'accident de service (AS) et la maladie professionnelle (MP) des agents CNRACL
L'accident de service (AS) et la maladie professionnelle (MP) des agents CNRACL
Le Congé de Maladie Ordinaire (CMO)
Le Congé de Maladie Ordinaire (CMO)
Fichier attaché Taille
Courrier demande d'avis médecin agréé pour prolongation de CMO au-delà de 6 mois96.5 Ko
Convocation visite médicale médecin agréé pour prolongation de CMO au-delà de 6 mois37 Ko
Notice outil décompte PT/DT628.21 Ko
Outil décompte jours PT/DT374 Ko
Outil décompte jours 90%/50%780 Ko
Arrêté CMO - CNRACL152.83 Ko
Arrêté CMO - IRCANTEC142.64 Ko
Arrêté CMO - contractuel149.34 Ko
Arrêté CMO - contractuel inférieur à 4 mois - sans traitement 65.95 Ko
Le Congé de Longue Maladie (CLM)
Le Congé de Longue Maladie (CLM)
Le Congé de Longue Durée (CLD)
Le Congé de Longue Durée (CLD)
Fichier attaché Taille
Arrêté CLD88.17 Ko
Arrêté CLD Prolongation71.34 Ko
Arrêté CLD Prolongation avec passage à demi-traitement71.02 Ko
Arrêté CLD Réintégration72.93 Ko
Avis médecin traitant renouvellement CLD dans la limite des droits à plein traitement128.72 Ko
Requalification CLM en CLD21.63 Ko
Le Congé de Grave Maladie (CGM)
Le Congé de Grave Maladie (CGM)
Fichier attaché Taille
Arrêté CGM Réintégration73.72 Ko
Avis médecin traitant renouvellement CGM dans la limite des droits à plein traitement128.4 Ko
Arrêté Contractuels - CGM79.96 Ko
Arrêté CGM Prolongation92.34 Ko
Arrêté IRCANTEC - CGM90.92 Ko
Requalification CMO en CGM (contractuel)24.85 Ko
Requalification CMO en CGM (fonctionnaire)22.29 Ko
La disponibilité d'office (DO) ou le congé sans traitement (CST)
La disponibilité d'office (DO) ou le congé sans traitement (CST)
oui


