Modèles & outils

La fin de fonctions

Fichier attaché	Taille
Refus de titularisation	68.02 Ko
Licenciement en cours de stage	66.91 Ko
Refus de titularisation contractuel article L352-4 CGFP	65.27 Ko
Refus de titularisation après détachement pour stage promotion interne	68.35 Ko

La Mobilité

Fichier attaché	Taille
Détachement pour stage suite concours A ou B	74.04 Ko
Détachement pour stage suite concours C - moins de 2 ans de service	72.65 Ko
Détachement pour stage dans une autre collectivité	69.92 Ko
Détachement pour stage suite promotion interne A ou B	79.58 Ko
Changement de grade suite concours C - plus de 2 ans de service - dispense de stage	69.51 Ko
Changement de grade suite concours B - dispense de stage	73.31 Ko
Détachement d'un agent venant de la FPH	74.9 Ko
Détachement d'un agent venant de la FPE	83.6 Ko
Détachement d'un agent venant d'une autre collectivité de la FPT	71.15 Ko
Détachement d'un agent sur un autre cadre d'emplois dans la même collectivité	33.72 Ko
Renouvellement de détachement d'un agent venant de la FPH	66.59 Ko
Renouvellement de détachement d'un agent venant de la FPE	68.81 Ko
Renouvellement de détachement d'un agent venant d'une autre collectivité de la FPT	68.41 Ko
Détachement vers la FPE ou FPH	71.68 Ko
Détachement vers une autre collectivité de la FPT	34.17 Ko
Réintégration après détachement	71.15 Ko
Fin de détachement (réintégration dans la collectivité d'origine)	65.88 Ko
Radiation suite intégration dans l'administration de détachement	64.89 Ko
Maintien en surnombre faute de poste vacant	74.74 Ko
Détachement d'office dans le cadre d'un transfert d'activité	95.8 Ko

Fichier attaché	Taille
Arrêté d'intégration directe	71.79 Ko
Arrêté d'intégration directe dans la FPT suite à détachement	68.59 Ko
Arrêté d'intégration directe interne	68.16 Ko
Arrêté radiation intégration directe externe	66.94 Ko
Arrêté d'intégration directe FPT	78.93 Ko

Le recrutement

Fichier attaché	Taille
Arrêté de détachement sur emploi fontionnel	70.41 Ko
Arrêté de fin de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de l'agent	58.5 Ko
Arrêté de fin de détachement sur emploi fonctionnel à la demande de la collectivité	45 Ko

L’avancement

Fichier attaché	Taille
Arrêté de nomination stagiaire en détachement au titre du dispositif dérogatoire (BOETH)	41 Ko
Arrêté d’intégration suite détachement pour travailleur handicapé	77.58 Ko

Formulaire de recherche